Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
106 827 résultats pour ""ITR""
  • Journal Officiel·1974 / N°035·page 19·fr
    ...## CHAPITRE VI Ministère de l'Intérieur | DIMINUTIONS | MONTANT ...
  • Journal Officiel·1960 / N°049·page 20·fr
    ...Les titres d'actions sont nominatifs. Les titres d'actions sont s...
  • Annonces Légales·2025 / N°160·page 15·fr
    ...La totalité de l'immeuble objet du titre foncier N°11561 Sidi Bouz...
  • Journal Officiel·2003 / N°104·page 155·fr
    En Dinars | N° des Articles | Désignation des Chapitres et des a...
  • Journal Officiel·2006 / N°103·page 148·fr
    ...hapitre 5** | **58.708.000** | **52.145.000** | | | **Chapitre 6 ...
  • Journal Officiel·2022 / N°067·page 29·fr
    ...| 24 conforme à la parcelle n°2 du plan du titre foncier n°45007 M...
  • Journal Officiel·1986 / N°032·page 14·fr
    | N° des titres fonciers refondus | N° des titres nouveaux | Nom ...
  • Journal Officiel·2021 / N°115·page 33·fr
    ... titre des demandes d'institution et de renouvellement des titres ...
  • Journal Officiel·1959 / N°035·page 18·fr
    ...Fatma bent Othmane El Hakim et le Titre foncier n° 126.067; - Au N...
  • Annonces Légales·2017 / N°122·page 62·fr
    ...Ils ont égaré leur titre de propriété et ils désirent extraire une...
  • Journal Officiel·2013 / N°007·page 3·fr
    ...rofesseur agrégé principal au titre de l'année 2012 393 Ministère...
  • Annonces Légales·2006 / N°106·page 55·fr
    ...Immeuble, objet du titre foncier n° 79088 nommé « Ben Yahia », des...
  • Annonces Légales·2014 / N°100·page 39·fr
    ...présentatives locales et à ce titre, négocier et régler tout litig...
  • Journal Officiel·2007 / N°060·page 58·fr
    ...- Les cotisations au titre des régimes de retraite et d'invalidité...
  • Journal Officiel·1981 / N°084·page 77·fr
    ...2) Le texte des renvois (c) du chapitre 1, (a) du chapitre 3 et (b...
  • Journal Officiel·1998 / N°051·page 13·fr
    * pose de carreaux et de mosaïques, * pose de vitres et de cadres,...
  • Annonces Légales·2023 / N°117·page 10·fr
    ...Quitus aux administrateurs au titre de l'exercice 2022 ; 8. Fixati...
  • Annonces Légales·2008 / N°095·page 14·fr
    ...2008X01831DIVD2 --- ## Avis de perte de titre de propriété Mr E...
  • Journal Officiel·2005 / N°042·page 3·fr
    ...1225 Attribution du prix du progrès social au titre de l'année 20...
  • Journal Officiel·2016 / N°028·page 46·fr
    $\succ$ Titres donnés en garantie : Il s'agit de titres libellés ...