Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
196 024 résultats pour ""NSI""
  • Journal Officiel·1979 / N°041·page 23·fr
    ...« El Attouria », consistant en une parcelle de terre, située à la ...
  • Journal Officiel·1981 / N°059·page 20·fr
    ...Par décret n° 81-1198 du 17 septembre 1981 Monsieur Brahim Kobbi,...
  • Journal Officiel·2013 / N°081·page 8·fr
    ...Monsieur Chokri Hassine, conseiller des services publics, est char...
  • Annonces Légales·2005 / N°166·page 8·fr
    ...» représenté par Monsieur Noureddine Skandrani, * Assurances Amina...
  • Journal Officiel·1970 / N°013·page 22·fr
    ... de Tunisie, le 3 mars 1970, Monsieur le Président de la Municipal...
  • Journal Officiel·1999 / N°033·page 15·fr
    ...s heures ou des lieux fixés, ainsi que leur transport dans des réc...
  • Journal Officiel·1979 / N°067·page 17·fr
    ...« Ouarda », consistant en une parcelle de terrain à bâtir, située ...
  • Journal Officiel·2012 / N°036·page 16·fr
    ...Pour la délimitation desdites zones sont prises en considération l...
  • Journal Officiel·1973 / N°028·page 39·fr
    ...La propriété bornée consiste en une terre complantée d'oliviers, d...
  • Journal Officiel·1975 / N°019·page 32·fr
    ...- 1 — Monsieur Brahim Anane — Monsieur Ali M'Honi — Monsieur Musta...
  • Annonces Légales·2005 / N°187·page 64·fr
    ...Ainsi, tout acte ultérieur qu'elle engagera pour le compte de Mons...
  • Journal Officiel·2006 / N°067·page 46·fr
    ...- Monsieur Hichem El Béji : représentant du ministère de la justic...
  • Journal Officiel·1974 / N°071·page 29·fr
    ... Tunisie, le 4 novembre 1974 Monsieur Abderrahman Ben Belgacem Rao...
  • Annonces Légales·2009 / N°096·page 17·fr
    ...Monsieur SIAU Bernard Détient 75 parts Monsieur MULLIEZ Laurent D...
  • Journal Officiel·2009 / N°048·page 12·fr
    ...Monsieur Mohamed El Trabelsi, conseiller rapporteur adjoint, est n...
  • Journal Officiel·1971 / N°012·page 27·fr
    ... à la Société Tunisienne d'Expansion Minière (SOTEMI). 2°) Accept...
  • Journal Officiel·1978 / N°057·page 28·fr
    ...La propriété bornée consiste en une parcelle de terre comprenant u...
  • Journal Officiel·1979 / N°007·page 16·fr
    ...— Suivant procès-verbal dressé par Monsieur Driss Rachid adjoint t...
  • Journal Officiel·1977 / N°025·page 18·fr
    ...jenane Khlif, consistant en une terre comprenant une villa en cour...
  • Journal Officiel·1978 / N°030·page 22·fr
    ...Amal, consistant en une terre comprenant une maison d'habitation e...