Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
52 359 résultats pour ""RISA""
  • Journal Officiel·1976 / N°073·page 8·fr
    ... Riahi, en vue d'obtenir l'autorisation d'utiliser une partie des ...
  • Journal Officiel·2007 / N°096·page 5·fr
    ...9 - Le premier délégué doit obtenir l'autorisation du gouverneur a...
  • Annonces Légales·2010 / N°115·page 36·fr
    ...trangers il faut obtenir l'autorisation préalable du gouverneur. -...
  • Annonces Légales·2025 / N°152·page 11·fr
    ...rs doivent être munis de l'autorisation de Mr. le gouverneur compé...
  • Journal Officiel·1965 / N°002·page 10·fr
    ...de l'année 1961 et antérieures (Régularisation). Le Secrétariat d...
  • Journal Officiel·1973 / N°012·page 12·fr
    ...29°) Construction de puits ou citernes, sans autorisation (Article...
  • Journal Officiel·1977 / N°038·page 26·fr
    ...Le Conseil d'Administration N° A-364 --- **SOCIETE DE VULGARISAT...
  • Journal Officiel·1979 / N°042·page 15·fr
    ... Ministre du 21 juin 1979, autorisant la construction de la ligne ...
  • Journal Officiel·2004 / N°102·page 12·fr
    ...n° 75-384 du 17 juin 1975, autorisant les ministres et secrétaires...
  • Journal Officiel·1984 / N°060·page 14·fr
    Vu la loi n° 76-34 du 4 février 1976 relative aux autorisations de...
  • Annonces Légales·2008 / N°003·page 32·fr
    ...2008M00001SRLB2 Société Tunisienne de Valorisation des Métaux SO...
  • Annonces Légales·2008 / N°116·page 20·fr
    ...Les associés ont décidé à l'unanimité de désigner madame MARISA BE...
  • Journal Officiel·1980 / N°012·page 58·fr
    ... 433.326,035 | | Compte régularisation passif | 84.771,809 | | ...
  • Journal Officiel·1981 / N°059·page 12·fr
    ...1180 du 17 septembre 1981, autorisant la commune de Tajérouine à c...
  • Annonces Légales·2013 / N°014·page 42·fr
    ...Les non-résidents doivent obtenir l'autorisation préalable des Aut...
  • Journal Officiel·2024 / N°131·page 25·fr
    ...En plus de la valorisation des intrants locaux ainsi que l'amélior...
  • Journal Officiel·1980 / N°031·page 5·fr
    ...n° 75-384 du 17 juin 1975, autorisant les Ministres et Secrétaires...
  • Annonces Légales·2016 / N°029·page 34·fr
    ... étrangers doivent avoir l'autorisation préalable de Mr le gouvern...
  • Annonces Légales·2023 / N°134·page 15·fr
    ... étrangers doivent avoir l'autorisation préalable de Mr le gouvern...
  • Journal Officiel·2007 / N°098·page 14·fr
    Vu le décret n° 75-384 du 17 juin 1975, autorisant les ministres e...