Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
88 086 résultats pour ""SERA""
  • Journal Officiel·2024 / N°109·page 21·fr
    ...2 - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la Républ...
  • Journal Officiel·1961 / N°029·page 31·fr
    ...Juillet 1961 1.009 La gérance sera rétribuée à raison de 80 dinar...
  • Journal Officiel·1975 / N°064·page 18·fr
    ...xécution du présent décret qui sera publié au Journal Officiel de ...
  • Journal Officiel·1998 / N°100·page 11·fr
    ...La note définitive sera égale à la moyenne arithmétique des deux (...
  • Journal Officiel·1995 / N°029·page 7·fr
    ...xécution du présent décret qui sera publié au Journal Officiel de ...
  • Journal Officiel·2023 / N°147·page 50·fr
    ...Si le quorum n'est pas atteint, la commission sera convoquée à se ...
  • Journal Officiel·1973 / N°011·page 34·fr
    ...— A titre transitoire et jusqu'au 31 décembre 1975, il sera organi...
  • Journal Officiel·1973 / N°024·page 12·fr
    ...ter du 1er janvier 1973 et qui sera publié au Journal Officiel de ...
  • Journal Officiel·1985 / N°089·page 17·fr
    ...— Un plan d'aménagement sera établi dans la zone comprenant la loc...
  • Journal Officiel·1994 / N°061·page 10·fr
    ...xécution du présent arrêté qui sera publié au Journal Officiel de ...
  • Journal Officiel·2021 / N°001·page 29·fr
    ...10 - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la Répub...
  • Journal Officiel·2021 / N°006·page 29·fr
    ...10 - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la Répub...
  • Journal Officiel·2004 / N°072·page 29·fr
    ..., une hypothèque en rang utile sera grevée sur la parcelle de terr...
  • Journal Officiel·1969 / N°042·page 10·fr
    ...d, en qualité de propriétaire, sera effectué le 14 novembre 1969, ...
  • Journal Officiel·1984 / N°027·page 11·fr
    ...Il sera ouvert du 2 au 16 mai 1984 inclus, une cinquième émission ...
  • Journal Officiel·2018 / N°065·page 37·fr
    ...Au cas où le candidat désire changer de sujet, la note qui lui ser...
  • Journal Officiel·1982 / N°076·page 5·fr
    La présente loi sera publiée au Journal Officiel de la République ...
  • Journal Officiel·2007 / N°103·page 28·fr
    formation sur le terrain dans laquelle sera tenue une fiche indivi...
  • Annonces Légales·2008 / N°094·page 32·fr
    ...la maison de culture à Jemmel, sera tenu une assemblée générale po...
  • Journal Officiel·2008 / N°096·page 131·fr
    ...Cet accord sera exprès; il pourra être conclu verbalement ou par é...