Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 928 résultats pour ""STAT""
  • Journal Officiel·1989 / N°019·page 8·fr
    ...12 du 12 décembre 1983 portant statut général des personnels de l'...
  • Journal Officiel·2009 / N°097·page 54·fr
    ...Office de la marine marchande et des ports Domaine de la Prestatio...
  • Annonces Légales·2007 / N°013·page 15·fr
    ...2007G00650SODB1 ## Avis d'adoption du statut ### Type du Groupem...
  • Annonces Légales·2007 / N°112·page 22·fr
    ...Attestation de dépôt de déclaration du projet n° DBE07095 A du 20 ...
  • Annonces Légales·2018 / N°105·page 3·fr
    ...1579353/R Suivant statuts en date du 16/7/2018 enregistrés à la re...
  • Annonces Légales·2011 / N°054·page 34·fr
    L'article 6 des statuts est amendé en conséquence. Deux exemplair...
  • Journal Officiel·1976 / N°058·page 23·fr
    ...1°) L'article 4 des statuts est modifié et devient dans sa nouvell...
  • Journal Officiel·1987 / N°071·page 44·fr
    ...Vu la loi n° 83-112 du 12 décembre 1983 fixant le statut général d...
  • Annonces Légales·2017 / N°111·page 5·fr
    ...1529754 D/A/M/000 Suivant statuts enregistrés à la recette de l'e...
  • Annonces Légales·2019 / N°006·page 5·fr
    ...1601792/W Suivant statuts en date du 7/1/2019 enregistrés à la re...
  • Journal Officiel·1999 / N°083·page 19·fr
    ...Analyses statistiques. Ajustement des lois statistiques aux série...
  • Annonces Légales·2010 / N°113·page 3·fr
    ...**Statut social :** Par acte sous seing privé daté du 23/08/2010 e...
  • Journal Officiel·2009 / N°085·page 6·fr
    ...Prestations à caractère sécuritaire/Autres prestations Objet de l...
  • Annonces Légales·2026 / N°011·page 2·fr
    ...99 ans - Date de dépôt du projet de statuts: 21 janvier 2026 - Nom...
  • Annonces Légales·2012 / N°148·page 11·fr
    ...2012W00419SRLB1 ## Constitution d'une S.A.R.L Suivant statut en ...
  • Annonces Légales·2016 / N°088·page 11·fr
    ...1466970 M/A/M/000 Suivant statuts enregistrés à Tunis le 11/7/2016...
  • Annonces Légales·2017 / N°116·page 29·fr
    ...- Mise à jour des statuts. 3/ Statuts révisés et mis à jour enreg...
  • Journal Officiel·1990 / N°070·page 15·fr
    ...- Le statut général des agents de l'État - Le statut particulier d...
  • Journal Officiel·1993 / N°062·page 10·fr
    ...2 du 12 décembre 1983, portant statut général des personnels de l'...
  • Journal Officiel·2003 / N°057·page 29·fr
    ...| Etapes de la prestation | Intervenants | Délais | | --- | --- ...