Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 760 résultats pour ""ARC""
  • Journal Officiel·1969 / N°029·page 2·fr
    ...5.** — Le Président veille sur la bonne marche de la Société prési...
  • Journal Officiel·1974 / N°079·page 9·fr
    ...er du 16 novembre 1974 Brahim Karchani, à compter du 16 novembre 1...
  • Journal Officiel·1985 / N°061·page 11·fr
    ...La demande de candidature doit parvenir par la voie hiérarchique, ...
  • Journal Officiel·1997 / N°085·page 6·fr
    ...de candidature par la voie hiérarchique accompagnée des pièces sui...
  • Journal Officiel·1962 / N°059·page 21·fr
    ...2°) Qu'ils sont également propriétaires de la parcelle de terre nu...
  • Annonces Légales·2007 / N°004·page 54·fr
    ...Le titre foncier n° 18377 Tunis représente une parcelle de terrain...
  • Journal Officiel·1974 / N°031·page 22·fr
    ...priété bornée consiste en une parcelle de terre comprenant une mai...
  • Journal Officiel·1992 / N°066·page 7·fr
    ...éréales, intitulé "soutien du marché des céréales" dont le solde s...
  • Journal Officiel·1997 / N°099·page 21·fr
    ...de candidature par la voie hiérarchique accompagnée des pièces su...
  • Journal Officiel·2005 / N°011·page 7·fr
    ...de candidature par la voie hiérarchique au ministère des domaines ...
  • Journal Officiel·1967 / N°013·page 4·fr
    ... périmètre défini par le plan parcellaire annexé au présent décret...
  • Journal Officiel·1969 / N°038·page 23·fr
    ...La propriété bornée consiste en une parcelle de terre comprenant 2...
  • Journal Officiel·1977 / N°011·page 46·fr
    ...e de la société ainsi que les marchandises garnissant le dit fonds...
  • Journal Officiel·1993 / N°098·page 7·fr
    ...ons et cahiers de charges des marchés passés par l'État, les conse...
  • Journal Officiel·1994 / N°011·page 22·fr
    ...- La superficie totale des parcelles appartenant à un même proprié...
  • Journal Officiel·1965 / N°009·page 19·fr
    ...Bellaiche Henri, tunisien, demeurant à Tunis, 20, avenue Marcelin ...
  • Journal Officiel·1975 / N°084·page 20·fr
    ...10 septembre 1943, relatif à l'architecture et à l'urbanisme). Le...
  • Journal Officiel·1985 / N°091·page 8·fr
    ...lorsque le destinataire de la marchandise travaille exclusivement ...
  • Journal Officiel·1993 / N°064·page 6·fr
    ...de candidature par la voie hiérarchique. Toute candidature parven...
  • Journal Officiel·1994 / N°039·page 10·fr
    ...églementation en vigueur, les marchés à passer - approuver les con...