Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
88 086 résultats pour ""SERA""
  • Journal Officiel·1988 / N°051·page 17·fr
    ...Au cas où le candidat veut changer de sujet, la note qui lui sera ...
  • Journal Officiel·1958 / N°048·page 13·fr
    ...9 du décret du 21 février 1934, l'adjudicataire sera tenu de verse...
  • Journal Officiel·1959 / N°025·page 17·fr
    ...1959 451 mentation de capital sera rendue définitive par la décla...
  • Journal Officiel·1960 / N°011·page 6·fr
    ...xécution du présent décret qui sera publié au Journal Officiel de ...
  • Journal Officiel·1960 / N°040·page 4·fr
    ...xécution du présent décret qui sera publié au Journal Officiel de ...
  • Journal Officiel·1962 / N°048·page 12·fr
    ...si le capital de la Société passera de 10.000 Dinars à 30.000 Dina...
  • Journal Officiel·1968 / N°032·page 19·fr
    ...amende à laquelle le demandeur serait condamné si sa requête était...
  • Journal Officiel·1975 / N°073·page 22·fr
    ...1°) Aconsse, qui sera en date du 16 juin 1975, enregistré à Tunis,...
  • Journal Officiel·1996 / N°074·page 9·fr
    ...Le conseil d'administration sera informé lors de sa prochaine réun...
  • Journal Officiel·1974 / N°071·page 12·fr
    ...xécution du présent décret qui sera publié au Journal Officiel de ...
  • Journal Officiel·1985 / N°056·page 5·fr
    ...Toute soumission qui ne sera pas accompagnée des justifications su...
  • Journal Officiel·1959 / N°034·page 28·fr
    ..., toutes entièrement libérées, sera augmenté de 18.000 dinars par ...
  • Journal Officiel·1961 / N°058·page 17·fr
    ...8.** — La désignation des membres du Jury sera effectuée en confor...
  • Journal Officiel·1958 / N°007·page 18·fr
    ...Passé ce délai, aucune opposition ne sera reçue. Fait avec l'auto...
  • Journal Officiel·1962 / N°056·page 30·fr
    ...Passé le dit délai aucune opposition ne sera reçue. Ecrit avec l'a...
  • Journal Officiel·1964 / N°010·page 2·fr
    ...« Il ne sera perçu qu'un droit fixe en ce qui concerne le prêt à l...
  • Journal Officiel·1975 / N°006·page 17·fr
    ...75 pour cent dans un délai qui sera fixé par le Conseil d'Administ...
  • Journal Officiel·1989 / N°086·page 5·fr
    ...gence toutes modifications qui seraient apportées aux informations...
  • Journal Officiel·1959 / N°041·page 25·fr
    ...Aucune opposition ne sera admise après l'expiration du délai sus-v...
  • Journal Officiel·1963 / N°053·page 31·fr
    ...La Société ne sera pas dissoute par le décès de l'un des associés....