Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
93 797 résultats pour ""TOTAL""
  • Annonces Légales·2018 / N°141·page 46·fr
    ...La totalité de la propriété composée de la moitié des parts consti...
  • Annonces Légales·2018 / N°153·page 57·fr
    ...La totalité de 24930 parts à l'indivision du titre foncier n°69842...
  • Annonces Légales·2019 / N°050·page 7·fr
    ...Les obligations seront payables en totalité à la souscription. Ré...
  • Annonces Légales·2025 / N°017·page 14·fr
    ...errain titré d'une superficie totale de 11.857 m² et d'une surface...
  • Annonces Légales·2025 / N°172·page 12·fr
    ...Le rez-de-chaussée est un local de stockage d'une superficie total...
  • Annonces Légales·2004 / N°003·page 12·fr
    ...4000 parts, Total : 15000 parts. 2004X0030SRLB2 Société SEPST –...
  • Annonces Légales·2004 / N°111·page 7·fr
    ...Cette augmentation sera souscrite intégralement et libérée en tota...
  • Annonces Légales·2009 / N°054·page 41·fr
    ...la totalité d'un hôtel sis à la zone touristique Dhekila Monastir ...
  • Annonces Légales·2009 / N°121·page 28·fr
    ...le Sallouha Zitouni a cédé la totalité de ses parts sociales à Mel...
  • Annonces Légales·2011 / N°072·page 53·fr
    ...la totalité des parts indivises qui sont de l'ordre de 251 m² du t...
  • Journal Officiel·1983 / N°076·page 24·fr
    ...La totalité d'une parcelle de terre sise à henchir serzeba secteur...
  • Annonces Légales·2014 / N°047·page 49·fr
    ...Il s'agit de 1300 parts indivises de la totalité de 11463 parts o...
  • Journal Officiel·1994 / N°037·page 20·fr
    ...- Le jury dresse dans la limite du nombre total des emplois vacant...
  • Annonces Légales·2020 / N°065·page 12·fr
    ...r Mohamed Haytham Jarraya; la totalité du fonds de commerce à usag...
  • Journal Officiel·2003 / N°036·page 193·fr
    ...e ligne hélicoptère ; - Avoir totalisé comme pilote d'hélicoptère ...
  • Annonces Légales·2023 / N°043·page 11·fr
    ...alliques ayant une superficie totale de 273 m². Droit de location...
  • Annonces Légales·2005 / N°033·page 5·fr
    ...utes nominatives à libérer en totalité à la souscription, - modifi...
  • Journal Officiel·1963 / N°036·page 3·fr
    ...— La superficie totale de la construction au sol ne devra pas dépa...
  • Annonces Légales·2007 / N°074·page 28·fr
    ...la totalité de la propriété sise à la route de Jbeniana vers la Ch...
  • Annonces Légales·2010 / N°002·page 22·fr
    ...La totalité de la propriété objet du titre foncier n° 546865 Nabeu...