Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
88 246 résultats pour ""C L""
  • Journal Officiel·1961 / N°026·page 26·fr
    ...a) mise en harmonie des statuts de la Société avec les disposition...
  • Journal Officiel·1968 / N°025·page 25·fr
    ...à compter du 1er avril 1968 avec les pouvoirs prévus aux statuts, ...
  • Journal Officiel·1962 / N°038·page 27·fr
    ...René Chiche avec les pouvoirs les plus étendus. La durée est de 1...
  • Journal Officiel·1990 / N°010·page 7·fr
    ...t qu'après une consultation avec l'autre partie contractante au se...
  • Journal Officiel·1960 / N°031·page 27·fr
    ...rmant 409 pieds d'oliviers, avec la copropriété de Hamed ELLOUZE, ...
  • Journal Officiel·1969 / N°005·page 13·fr
    ...que, voisines de ses fonds, avec l'arrivée du fluide sous pression...
  • Journal Officiel·1975 / N°030·page 62·fr
    ... nommé gérant de la Société avec les pouvoirs les plus étendus. *...
  • Journal Officiel·1988 / N°040·page 11·fr
    ...La chambre correspond directement avec les administrations publiqu...
  • Journal Officiel·1960 / N°025·page 25·fr
    ...ion d'une convention passée avec la Société « LES PRODUITS DU BLE ...
  • Journal Officiel·1962 / N°038·page 29·fr
    ...Chediy Hachicha est nommé gérant de la Société avec les pouvoirs l...
  • Journal Officiel·1963 / N°042·page 18·fr
    ... de la convention d'apparts avec la Société des Deux Avenues. Nom...
  • Journal Officiel·1964 / N°022·page 15·fr
    ...ne à la section du crochet, avec les joues latérales une forme en ...
  • Journal Officiel·1961 / N°019·page 41·fr
    ...Joseph JOURNO a été nommé seul gérant de la société avec les pouvo...
  • Journal Officiel·1962 / N°032·page 18·fr
    ...Si demeurant à Den Den près Tunis, rue Mohamed Ali, avec les pouvo...
  • Journal Officiel·1961 / N°055·page 36·fr
    ...-Seghira à l'endroit dit Birazic limité, au Sud : Amor Mokni ; à l...
  • Journal Officiel·1975 / N°025·page 13·fr
    ...avail ordonné en conformité avec les prescriptions réglementaires ...
  • Journal Officiel·1963 / N°049·page 12·fr
    ..., en qualité de seul gérant avec les pouvoirs les plus étendus pou...
  • Journal Officiel·1965 / N°063·page 40·fr
    ...Othman Ghorbal avec les pouvoirs les plus étendus. Les articles 5...
  • Journal Officiel·1967 / N°013·page 25·fr
    ... courant au 25 février 1965 avec les intérêts de droit à partir de...
  • Journal Officiel·1969 / N°037·page 2·fr
    ...ossession de la terre et ce avec la garantie de l'État. Le prix d...