Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
95 551 résultats pour ""DIV""
  • Journal Officiel·1980 / N°014·page 10·fr
    # TITRE IV ## DISPOSITIONS DIVERSES Art. 17. — Servitudes et obl...
  • Annonces Légales·2012 / N°110·page 32·fr
    ...Les 230 parts indivises dans le titre foncier n° 64490 Tunis, déno...
  • Annonces Légales·2013 / N°006·page 42·fr
    ...Il s'agit de la moitié (1/2) des pars indivis de l'immeuble sis à ...
  • Annonces Légales·2014 / N°077·page 33·fr
    ... et les activités commerciales divers ayant lieu Hay Annoure Gafsa...
  • Journal Officiel·1988 / N°062·page 15·fr
    ...elages et produits céramiques Divers travaux d'équipements et de ...
  • Annonces Légales·2024 / N°037·page 8·fr
    ...l'ensemble d'une part indivise équivaut aux 14 quotes-parts de la ...
  • Journal Officiel·1963 / N°058·page 11·fr
    ...rs comprend une classe normale divisée en douze échelons et une cl...
  • Annonces Légales·2005 / N°177·page 6·fr
    ...Toutes les parts indivises que le saisi possède dans le T.F 47728 ...
  • Annonces Légales·2006 / N°066·page 4·fr
    ...Société Thyna de Peinture et Services Divers « SOTHYNAP ». Activi...
  • Annonces Légales·2006 / N°078·page 14·fr
    ...ier 2006, 3) Approbation de la division de la valeur nominale de c...
  • Annonces Légales·2006 / N°088·page 12·fr
    ...cent huit dinars (5.137.308DT) divisé en cent cinquante cinq mille...
  • Annonces Légales·2009 / N°059·page 39·fr
    ...1) l'ensemble de 50 m² indivis de la totalité de l'immeuble hypoth...
  • Journal Officiel·1975 / N°013·page 5·fr
    ...Monsieur Ali Lazair (déchargeur), chef de la division des hydrocar...
  • Annonces Légales·2012 / N°135·page 32·fr
    ...Les parts indivises de l'immeuble sis route de Tunis km 9 Sfax obj...
  • Journal Officiel·1983 / N°067·page 26·fr
    ...rd des coopérateurs eux-mêmes, divisées entre les adhérents propor...
  • Annonces Légales·2015 / N°044·page 32·fr
    ...8- Questions diverses. 2015T01364SANB3 Page 2320 Journal Officie...
  • Annonces Légales·2020 / N°061·page 9·fr
    ...ivité le commerce des produits divers. Les oppositions doivent se...
  • Journal Officiel·2005 / N°066·page 42·fr
    ...nformés par des convocations individuelles. Art. 8. - Le concours...
  • Annonces Légales·2005 / N°102·page 18·fr
    ...6) Affectation des résultats, 7) Questions diverses. P/Le conseil...
  • Annonces Légales·2006 / N°024·page 32·fr
    ...La mise à prix des droits indivises revenant à titre de propriété ...