Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 760 résultats pour ""ARC""
  • Journal Officiel·1998 / N°097·page 7·fr
    ...de candidature par la voie hiérarchique accompagnées des pièces su...
  • Journal Officiel·1958 / N°016·page 2·fr
    ...375) et du 30 août 1955 (12 mabarcen 1375) ; Vu le décret du 28 f...
  • Journal Officiel·1958 / N°016·page 16·fr
    ...TUNISIENNE — 25 Février 1958 Parcelle II : Au nord : rue Abd El H...
  • Journal Officiel·1991 / N°049·page 16·fr
    ...La demande de candidature doit parvenir par voie hiérarchique acco...
  • Journal Officiel·1960 / N°008·page 10·fr
    ...eneur en principes utiles des marchandises prévues par l’article 1...
  • Journal Officiel·1962 / N°001·page 39·fr
    ...Mahmoud Hassouna et son frère Abdelhamid, chacun sur un parcours, ...
  • Journal Officiel·1965 / N°053·page 17·fr
    ...at Ellouz, consistant en deux parcelles contiguës complantées renf...
  • Journal Officiel·1974 / N°050·page 14·fr
    ...vent ou pourraient grever les parcelles de terrain sus-visées. Ar...
  • Journal Officiel·1997 / N°070·page 5·fr
    ...de candidature par la voie hiérarchique accompagnée des pièces sui...
  • Annonces Légales·2021 / N°114·page 6·fr
    ...exploité dans le local sis au Marché municipal-cité EL Mansoura - ...
  • Journal Officiel·1959 / N°015·page 24·fr
    ...à Tunis, (le premier, 16, rue Marceschau, le second, 6, rue de Mon...
  • Journal Officiel·1981 / N°026·page 13·fr
    ...une agence de voyages près du marché central. Partie saisie : Far...
  • Journal Officiel·1990 / N°060·page 11·fr
    ...lorsqu'il s'agit notamment de parcelles ne pouvant être utilisées ...
  • Journal Officiel·1967 / N°021·page 10·fr
    ...elle le 9 mars 1967, Monsieur Marcel Bailly demeurant à Tunis, 49,...
  • Journal Officiel·1979 / N°066·page 36·fr
    ...Martinez-vera Gilberto Guerra-Garcia. Cette invention est caracté...
  • Journal Officiel·1995 / N°103·page 23·fr
    ...ivités et leur adaptation aux marchés * tout investissement matéri...
  • Journal Officiel·2009 / N°065·page 27·fr
    ...s assurances ou du conseil du marché financier selon le cas. La co...
  • Journal Officiel·1994 / N°011·page 5·fr
    ...l'administration de la marine marchande, de l'administration des d...
  • Journal Officiel·1994 / N°078·page 15·fr
    ...ransport des personnes et des marchandises. 2. - A cet effet, les...
  • Journal Officiel·1994 / N°081·page 9·fr
    ...9, portant réglementation des marchés publics tel que modifié par ...