Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
95 551 résultats pour ""DIV""
  • Journal Officiel·1967 / N°019·page 13·fr
    ...Ils participent aux diverses études foncières et sociales à l'éche...
  • Annonces Légales·2008 / N°001·page 48·fr
    ...La totalité de 450 parts indivis objet du titre foncier n° 239 Biz...
  • Annonces Légales·2008 / N°050·page 53·fr
    ...is, un parking, des jardins et divers lieux de loisir. 5- Mise à ...
  • Annonces Légales·2008 / N°063·page 2·fr
    ...Il divisé en six mille (6000) actions ordinaires de cent (100) din...
  • Annonces Légales·2011 / N°088·page 33·fr
    ...25.000 parts dans l'indivision sur un total de 102360 Parts du tit...
  • Annonces Légales·2013 / N°066·page 32·fr
    ...use à son adresse élu au 5 rue divoise Tunis. Cette annonce a été...
  • Journal Officiel·1984 / N°016·page 4·fr
    ... de l'Intérieur, les arrêtés individuels découlant des attribution...
  • Annonces Légales·2014 / N°018·page 44·fr
    ...isé en copropriété et dans l'indivision - Constructions et Equipem...
  • Journal Officiel·1989 / N°072·page 10·fr
    ...s à une indéterminée, les deux divisions, les fractions rationnell...
  • Journal Officiel·2001 / N°067·page 15·fr
    ...ote qui lui est attribuée sera divisée par deux. Le président du ...
  • Annonces Légales·2004 / N°073·page 31·fr
    ...10.000 DT divisé en 100 parts sociales de 100 DT chacune. Gérance...
  • Journal Officiel·1960 / N°031·page 8·fr
    ...tions industrielles avec leurs diverses spécialités. À l'option te...
  • Annonces Légales·2007 / N°099·page 60·fr
    ... commerce - vente des produits divers et il a été vendu avec toute...
  • Journal Officiel·1973 / N°043·page 117·fr
    ... terre comprenant une villa et diverses plantations, située à Nebe...
  • Annonces Légales·2009 / N°047·page 27·fr
    ...rahim Bel Hassen leurs parts indivises dans le fonds de commerce e...
  • Annonces Légales·2009 / N°067·page 50·fr
    ...6) Questions diverses. 2009R01849SANB3 Avis de convocation à l'a...
  • Annonces Légales·2010 / N°022·page 42·fr
    ...18752 parts dans l'indivision d'une totalité de 183063 parts du ti...
  • Journal Officiel·1980 / N°075·page 23·fr
    ...10.000,000 divisé en 1000 parts de 10.000 dinars. - Gérance : Mme ...
  • Annonces Légales·2012 / N°110·page 4·fr
    ...vente produits divers. Durée : 99 ans. Gérant : Tarek Saad. 201...
  • Annonces Légales·2013 / N°125·page 21·fr
    ...nars (1705.000, 000dt) Il est divisé en 17050 parts sociales, de ...