Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
93 797 résultats pour ""TOTAL""
  • Annonces Légales·2009 / N°032·page 41·fr
    ...Bardo, la nue propriété de la totalité des droits indivis lui appa...
  • Journal Officiel·1977 / N°051·page 37·fr
    ...La totalité des 36 pieds d'oliviers, sis à Ouled Béchir Ben Hadj A...
  • Annonces Légales·2011 / N°058·page 42·fr
    ...La totalité de l'immeuble dénommé "FATMA" objet du titre foncier n...
  • Journal Officiel·1980 / N°035·page 52·fr
    ...Acquisition de la totalité de l'Immeuble sis à Tunis objet du TF E...
  • Annonces Légales·2013 / N°045·page 17·fr
    ...cune à souscrire et à libérer totalement à la souscription. La so...
  • Annonces Légales·2016 / N°029·page 35·fr
    ...La totalité de la propriété dénommé «Ali Agrebi El Hana», sis à la...
  • Journal Officiel·1998 / N°088·page 4·fr
    ... orale s'il n'a pas obtenu un total de trente (30) points au moins...
  • Annonces Légales·2020 / N°076·page 15·fr
    ...La totalité de l'Appartement n°C43 usage d'habitation situé au 4èm...
  • Annonces Légales·2021 / N°121·page 10·fr
    ... de Médenine d'une superficie totale d'un hectare vingt et un are ...
  • Journal Officiel·2005 / N°068·page 56·fr
    ...Article 1163 La révocation totale ou partielle du mandat ne peut ...
  • Annonces Légales·2024 / N°110·page 7·fr
    ...eur Fawzi Ben Abidi Nasser la totalité du fonds de commerce ayant ...
  • Journal Officiel·2012 / N°039·page 107·fr
    ...L'ETAT | RESSOURCES PROPRES | TOTAL DES RECETTES | | | 93 | Co...
  • Annonces Légales·2006 / N°012·page 50·fr
    ...lle de terrain agricole 2- la totalité des parts indivises revenan...
  • Annonces Légales·2011 / N°076·page 43·fr
    ...le bien immobilier objet de la vente dans ses composants totales, ...
  • Annonces Légales·2012 / N°035·page 47·fr
    ...La moitié à l'indivise d'un étage de villa d'une superficie totale...
  • Annonces Légales·2013 / N°066·page 39·fr
    ...La totalité de la maison type économique n° 193 sise à R6 Monastir...
  • Annonces Légales·2015 / N°037·page 17·fr
    ...Ces états financiers font apparaître un total bilan de 578320 mill...
  • Journal Officiel·2000 / N°089·page 27·fr
    ...Il doit veiller à ce que la totalité de chaque rémunération soit f...
  • Journal Officiel·2008 / N°105·page 22·fr
    ...enu, - garantir la protection totale de l'identité du sportif, - ê...
  • Journal Officiel·2010 / N°102·page 196·fr
    ...L'ETAT | RESSOURCES PROPRES | TOTAL DES RECETTES | | | 241 | F...