Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
95 551 résultats pour ""DIV""
  • Journal Officiel·1990 / N°026·page 9·fr
    ...# CHAPITRE 4 ## DISPOSITIONS DIVERSES Art. 11. — En cas de retrai...
  • Annonces Légales·2016 / N°006·page 4·fr
    ...Commerce en gros de produits divers. Durée : 99 ans - Gérance : Mo...
  • Journal Officiel·1998 / N°071·page 4·fr
    ...i lui sera attribuée doit être divisée par deux. Le programme des...
  • Journal Officiel·1999 / N°071·page 26·fr
    ...i lui sera attribuée doit être divisée par deux. La durée fixée p...
  • Journal Officiel·2000 / N°086·page 42·fr
    ...## TITRE IV ## Dispositions diverses Art. 17. - Sont abrogées, t...
  • Journal Officiel·2005 / N°041·page 71·fr
    ...pport de stage, le total étant divisé par deux. Le diplôme de mas...
  • Annonces Légales·2022 / N°147·page 17·fr
    ...le total du 1/2 indivise du lot de terrain, non enregistré sis au ...
  • Annonces Légales·2024 / N°030·page 15·fr
    ...0d) majoré des droits et frais divers. Note : 1/ L'immeuble soum...
  • Annonces Légales·2024 / N°130·page 31·fr
    ...able de s'attendre à ce que, individuellement ou collectivement, e...
  • Annonces Légales·2025 / N°114·page 11·fr
    ...l'immeuble consiste en la moitié indivise de l'appartement n° A 14...
  • Annonces Légales·2004 / N°004·page 4·fr
    ...Société Commerciale des Produits Divers "SOCOMAD" SARL, son regist...
  • Journal Officiel·1962 / N°009·page 7·fr
    ... | Foire de Tunis | 250 | | Divers général | 1.500 | | P.A. :...
  • Annonces Légales·2005 / N°085·page 10·fr
    ...5- Questions diverses. Messieurs les actionnaires sont avisés que...
  • Annonces Légales·2006 / N°038·page 5·fr
    ...150.000 DT divisé en 15000 parts sociales de 10 DT chacune. Siège...
  • Annonces Légales·2006 / N°072·page 19·fr
    ...iété, fixé à 165.000 dinars et divisé en 1450 actions sera réparti...
  • Journal Officiel·1971 / N°020·page 2·fr
    ...— Le rang individuel des membres de l'ordre judiciaire est réglé d...
  • Annonces Légales·2011 / N°063·page 2·fr
    ...130.000 Dinars divisés en 1300 actions de valeur : 100 dinars fact...
  • Journal Officiel·1979 / N°017·page 30·fr
    ...vrables dans les bureaux de la Division des Études et du Service d...
  • Annonces Légales·2016 / N°090·page 35·fr
    ...8- Questions diverses. Les actionnaires peuvent assister personne...
  • Annonces Légales·2023 / N°005·page 10·fr
    ...en Arous ainsi que les parts indivises des parties communes dans t...