Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 751 résultats pour ""GATI""
  • Journal Officiel·1970 / N°035·page 18·fr
    ... ou privée, effectuant une navigation maritime, à l'exclusion des ...
  • Journal Officiel·1976 / N°068·page 17·fr
    ...à compter du 24 octobre 1974 Nagati Boubaker, à compter du 28 nove...
  • Journal Officiel·1977 / N°057·page 20·fr
    ...V — Secteur de la délégation de Moknine 1°) Secteur de Moknine No...
  • Journal Officiel·1997 / N°051·page 7·fr
    ...n expiration, à toutes les obligations découlant des contrats conc...
  • Journal Officiel·1968 / N°038·page 6·fr
    ...Le Secrétaire d'Etat à la Présidence et par délégation. BAHI LAD...
  • Journal Officiel·1998 / N°040·page 13·fr
    ... du 2 juin 1988, portant promulgation du code de la taxe sur la va...
  • Journal Officiel·1959 / N°024·page 13·fr
    ...la gare de Tuni, où Louis, Délégation du Sers, Gouvernor et du Kef...
  • Journal Officiel·1961 / N°051·page 6·fr
    ...dame Bouraouya bent Ahmed Ezzorgati a été nommée tutrice de ses en...
  • Journal Officiel·1974 / N°062·page 15·fr
    ...compter du 1er Janvier 1972 Zorgati Taïeb, à compter du 1er Janvie...
  • Journal Officiel·1975 / N°066·page 23·fr
    ...## ARTICLE 36 ### Congés pour obligations militaires Les travaill...
  • Journal Officiel·1958 / N°036·page 18·fr
    ...ardin, sis à Bir-Bourekba, Délégation de Hammamet, Gouvernorat du ...
  • Journal Officiel·1961 / N°003·page 24·fr
    ... Tunisie; attributions et prérogatives des Inspecteurs du Travail;...
  • Journal Officiel·1987 / N°052·page 7·fr
    ... 10 - 1987 Faiza Ben Hamida Zorgati à compter du 10 - 10 - 1987 Ta...
  • Journal Officiel·2000 / N°007·page 4·fr
    ... du présent arrêté s'avèrent négatifs, la levée de l'interdiction ...
  • Journal Officiel·1975 / N°055·page 33·fr
    ...Mouldi Tray, à compter du 26 janvier 1975 Ahmed Nagati, à compter...
  • Journal Officiel·1976 / N°059·page 39·fr
    ...L'immeuble se trouve situé à Ouled Kacem, Délégation de Kerkennah,...
  • Journal Officiel·1999 / N°013·page 9·fr
    ...égislation en vigueur, à l'obligation d'être affilié à cette caiss...
  • Journal Officiel·1958 / N°083·page 6·fr
    ...ministration, soit par la prorogation du stage pour une nouvelle p...
  • Journal Officiel·1959 / N°023·page 20·fr
    ...— Optique (8 heures) Propagation de la lumière. Énoncés fondament...
  • Journal Officiel·1970 / N°035·page 13·fr
    ...ectuant habituellement une navigation maritime; b) le terme « mar...