Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
93 797 résultats pour ""TOTAL""
  • Annonces Légales·2005 / N°040·page 7·fr
    ...é à Mr Khemaïes Ben Saoud, la totalité des parts qu'il détenait. ...
  • Journal Officiel·1966 / N°049·page 22·fr
    ...## Objet de la vente La totalité de la maison sise Rue Barbezouss...
  • Annonces Légales·2014 / N°018·page 20·fr
    ...rédit de gestion d'un montant total de sept cent dix mille dinars ...
  • Annonces Légales·2015 / N°076·page 42·fr
    ...La totalité de la moitié d'une maison traditionnelle appartenant a...
  • Journal Officiel·1998 / N°054·page 5·fr
    ...rritoire | 2.400.000 | | | Total | 23.353.000 | Art. 2. - Le ...
  • Annonces Légales·2019 / N°089·page 12·fr
    ...1/ La totalité de l'immeuble objet de titre foncier N° 103021 Mona...
  • Journal Officiel·2008 / N°055·page 16·fr
    ...compte d'autrui dont le poids total autorisé en charge (PTAC) dépa...
  • Journal Officiel·1961 / N°015·page 28·fr
    ...La totalité des 41 pieds d'oliviers située au Henchir Nay Cheikhat...
  • Annonces Légales·2005 / N°038·page 6·fr
    ...objet de vente qu'une fois la totalité du prix et des dépenses es...
  • Annonces Légales·2005 / N°082·page 3·fr
    ...iers (1/3) de la valeur de la totalité de l'immeuble selon l'évalu...
  • Annonces Légales·2006 / N°103·page 23·fr
    ...utes nominatives à libérer de totalité à la souscription, - modif...
  • Journal Officiel·1979 / N°001·page 9·fr
    ...uble condition que leur poids total autorisé en charge ne dépasse ...
  • Journal Officiel·1979 / N°061·page 41·fr
    ...or Mokhtar à Mutuelleville la totalité de son fonds de commerce de...
  • Annonces Légales·2014 / N°042·page 25·fr
    ...Mrs Faouzi Manjli & Mohamed Manai, cédant la totalité des part...
  • Annonces Légales·2015 / N°052·page 53·fr
    ...t Kerchaou Smar Tataouine, la totalité du fonds de commerce situé ...
  • Annonces Légales·2016 / N°026·page 36·fr
    ...ls Hichem Gara qui accepte la totalité du fonds de commerce exploi...
  • Journal Officiel·1992 / N°034·page 3·fr
    ...élibérer qu'en présence de la totalité de ses membres. En cas d'em...
  • Annonces Légales·2017 / N°017·page 56·fr
    ...ayant une superficie couverte totale de 83 m². Mise à prix : Cent...
  • Journal Officiel·1998 / N°079·page 4·fr
    ...- Nul ne peut être déclaré admis s'il n'a obtenu un total de quara...
  • Annonces Légales·2022 / N°144·page 10·fr
    ...la totalité de la propriété objet de titre foncier n°159643 Sousse...