Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
93 797 résultats pour ""TOTAL""
  • Annonces Légales·2006 / N°029·page 32·fr
    ...Habib rue 2138 n° 46 Sfax, la totalité du fonds de commerce lui ap...
  • Annonces Légales·2007 / N°016·page 56·fr
    ...La totalité du terrain objet du titre foncier n° 68740 Sfax dénomm...
  • Annonces Légales·2009 / N°130·page 41·fr
    ...la totalité des 240/60 parts indivis, dans l'immeuble objet du T F...
  • Annonces Légales·2010 / N°053·page 12·fr
    ...ire en numéraire et à libérer totalement lors de la souscription e...
  • Journal Officiel·1981 / N°064·page 14·fr
    ...hat Hached à Béja, a vendu la totalité des parts qu'il détient dan...
  • Journal Officiel·1983 / N°025·page 37·fr
    ...Monsieur Youssef Zgala, a vendu la totalité de ses parts dans la s...
  • Journal Officiel·1984 / N°025·page 6·fr
    ...isposer d'une partie ou de la totalité des sommes inscrites aux di...
  • Journal Officiel·1992 / N°014·page 5·fr
    ...ulaire, d'une partie ou de la totalité des sommes inscrites auxdit...
  • Journal Officiel·1997 / N°015·page 10·fr
    ...de 1 à 5 Total : de 4 à 20 La partie variable est calculée sur la...
  • Journal Officiel·2005 / N°068·page 59·fr
    ...ciété, à titre de rétribution totale ou partielle de leurs service...
  • Annonces Légales·2022 / N°101·page 13·fr
    ...La totalité de l'immeuble revenant à titre de propriété au débiteu...
  • Journal Officiel·2008 / N°034·page 16·fr
    ...nt autorisation de la cession totale des intérêts détenus par la S...
  • Annonces Légales·2025 / N°040·page 15·fr
    ...la totalité de la propriété objet de titre foncier n°2401 Touzer n...
  • Annonces Légales·2004 / N°163·page 2·fr
    ...une seule fois sur la base du total du prix des éléments corporels...
  • Journal Officiel·1969 / N°036·page 10·fr
    ...18.985 à 19.201 = 217 Titres Total = 2.357 Titres ## SECRETARIAT...
  • Annonces Légales·2008 / N°029·page 22·fr
    ...rviendraient pas à couvrir la totalité des actions créées en vertu...
  • Annonces Légales·2008 / N°057·page 27·fr
    ... de 280m2, dont la superficie totale couverte de la villa est de 5...
  • Annonces Légales·2008 / N°132·page 18·fr
    ...e et une rue d'une contenance totale de 8231 m² sur lequel est édi...
  • Annonces Légales·2009 / N°084·page 13·fr
    ...r les sociétés ou qui en sont totalement exonérées en vertu de la ...
  • Journal Officiel·1981 / N°008·page 21·fr
    ...re avec son frère Salah de la totalité du local sis impasse de pap...