Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 760 résultats pour ""ARC""
  • Journal Officiel·1966 / N°055·page 33·fr
    ...La propriété bornée consiste en terres de labours et de parcours, ...
  • Journal Officiel·1967 / N°033·page 15·fr
    ...Elle consiste en une parcelle n° 16 du plan d'une superficie de 55...
  • Journal Officiel·1970 / N°050·page 28·fr
    ...La propriété bornée consiste en une parcelle de terre nue propre à...
  • Journal Officiel·1975 / N°038·page 12·fr
    ...10 septembre 1943, relatif à l'architecture et à l'urbanisme). Le...
  • Journal Officiel·1989 / N°029·page 7·fr
    ...e Hammamet, à l'exclusion des parcelles qui, par la nature de leur...
  • Journal Officiel·1958 / N°051·page 9·fr
    ...30, rue de Dijon, dépourvu de marchandises, et comprenant l'ensemb...
  • Journal Officiel·1977 / N°018·page 16·fr
    ...972, relatif au classement hiérarchique et à l'échelonnement indic...
  • Journal Officiel·1958 / N°016·page 21·fr
    ... Belgacem, commissionnaire au marché de gros, rue de Normandie. Sy...
  • Journal Officiel·1962 / N°025·page 22·fr
    ...La totalité de la parcelle de terre renfermant quatre pieds d'oliv...
  • Journal Officiel·1968 / N°026·page 35·fr
    ...priété bornée consiste en une parcelle de terre complantée d'arbre...
  • Journal Officiel·1975 / N°052·page 8·fr
    ... 2) des bries suisses et des marcescius; 3) des rapaces nocturne...
  • Journal Officiel·1982 / N°048·page 27·fr
    ...La totalité de la moitié d'une parcelle de terre à usage de constr...
  • Journal Officiel·1961 / N°012·page 17·fr
    ...ens par voie de criée sur les marchés et d'affichage dans les bure...
  • Journal Officiel·1971 / N°029·page 42·fr
    ...La propriété bornée consiste en une parcelle de ter
  • Journal Officiel·1987 / N°051·page 6·fr
    ...de candidature par la voie hiérarchique accompagnées des pièces su...
  • Journal Officiel·1995 / N°039·page 3·fr
    ...Les interventions, intercessions, entremises ou démarches portant ...
  • Journal Officiel·1966 / N°020·page 32·fr
    ...ommerce sus visé et un lot de marchandise le tout appartenant par ...
  • Journal Officiel·1982 / N°079·page 7·fr
    ... fraudes dans le commerce des marchandises et des falsifications d...
  • Journal Officiel·1996 / N°007·page 7·fr
    ...La demande de candidature doit parvenir par la voie hiérarchique a...
  • Journal Officiel·1970 / N°020·page 8·fr
    ...ulaires ne peuvent pas être incarcérés ni soumis à aucune autre fo...