Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
95 551 résultats pour ""DIV""
  • Annonces Légales·2008 / N°120·page 31·fr
    ...saisie lui revient 3447 part indivise. On y trouve aussi un local...
  • Annonces Légales·2008 / N°135·page 39·fr
    ... parts de l'immeuble dans l'indivision objet du titre foncier n° ...
  • Journal Officiel·1974 / N°054·page 43·fr
    ...Trois mille dinars (5.000 D.) divisé en trois cents parts sociales...
  • Annonces Légales·2009 / N°145·page 33·fr
    ...Il s'agit des parts indivises d'une surface de 520 m² appartenant ...
  • Journal Officiel·1977 / N°074·page 16·fr
    ... d'installation et de services divers et, notamment, de laboratoir...
  • Journal Officiel·1983 / N°046·page 19·fr
    ...on et de mesure des courants individuels de contrôle qui sont inje...
  • Annonces Légales·2015 / N°073·page 12·fr
    ...Vente produits divers. Durée de l'activité : 99 ans Identificati...
  • Annonces Légales·2015 / N°094·page 36·fr
    ...La totalité du tiers indivis comprenant 16851,666 parts revenant a...
  • Annonces Légales·2016 / N°055·page 5·fr
    ...Commerce en Détail de Divers Produits Durée : 99 ans Gérance : Mr ...
  • Annonces Légales·2018 / N°072·page 2·fr
    ...300.000,000 dinars divisés en 3000 actions de 100 Dinars chacune à...
  • Journal Officiel·2004 / N°029·page 12·fr
    ...affichage et de notification individuelle aux élus. Les contestati...
  • Annonces Légales·2025 / N°099·page 15·fr
    ...Suivit des parts diverses on compte aussi des frigos, des bassins ...
  • Annonces Légales·2004 / N°090·page 18·fr
    ...7) Questions diverses. Le président du conseil d'administration Mo...
  • Annonces Légales·2004 / N°141·page 4·fr
    ...L'immeuble en copropriété, les parties indivises 28462 parties. Do...
  • Annonces Légales·2006 / N°067·page 32·fr
    ...La part du débiteur saisi équivalente à 14 parts indivises sur les...
  • Annonces Légales·2006 / N°106·page 56·fr
    ...consiste en 500 parts à l'indivision appartenant au TF n° 55057 Tu...
  • Annonces Légales·2007 / N°014·page 24·fr
    ...nt soit encore pour servir des dividendes aux actionnaires. Le bo...
  • Journal Officiel·1969 / N°006·page 8·fr
    ...— Système juridique — Divers types de coopératives agricoles — Rôl...
  • Journal Officiel·1969 / N°018·page 32·fr
    ...au bec-de-lièvre total ou à la division palatine : — forfait annue...
  • Annonces Légales·2009 / N°017·page 69·fr
    ...Les parts indivises représentant 240 mètre carré dans un immeuble ...