Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 751 résultats pour ""GATI""
  • Journal Officiel·1963 / N°035·page 20·fr
    ... au lieu dit « M'Ilbaria » Délégation de Mateur. Vu le rapport de...
  • Journal Officiel·1994 / N°096·page 12·fr
    ...Cette délégation est octroyée pour une durée limitée et peut être ...
  • Journal Officiel·1970 / N°006·page 24·fr
    ... Arej, Cheikhat de Ghézala, Déégation de Mateur, Gouvernorat de Bi...
  • Journal Officiel·1984 / N°049·page 26·fr
    ...3°) Le président du conseil d'administration après délégation de c...
  • Journal Officiel·1961 / N°017·page 30·fr
    ...Béchir ben Abdallah Zaghouani demeurant à Kalaa Srira, Délégation ...
  • Journal Officiel·1976 / N°002·page 28·fr
    ...is des tiers des dettes et obligations contractées pour ou à l'occ...
  • Journal Officiel·1960 / N°031·page 29·fr
    ...ssolution anticipée ou de prorogation. Dépôt : au Greffe : Un pro...
  • Journal Officiel·1967 / N°004·page 10·fr
    ...ntes est effectuée par centrifugation à l'aide d'une liqueur dense...
  • Journal Officiel·1971 / N°026·page 21·fr
    ...8°) La remise des obligations aux coopérateurs. 9°) La nomination...
  • Journal Officiel·1985 / N°073·page 24·fr
    ...ublique tunisienne et par délégation Le Premier ministre, minist...
  • Annonces Légales·2020 / N°003·page 23·fr
    ...s à la région Bir Bouragba délégation Hammamet gouvernorat de Nabe...
  • Journal Officiel·1964 / N°032·page 5·fr
    ...Ahmed Zorgati, Inspecteur d'Administration Centrale, est chargé de...
  • Journal Officiel·1965 / N°017·page 9·fr
    ...Haddad ne sera en aucune façon responsable des obligations contrac...
  • Journal Officiel·1974 / N°080·page 4·fr
    ... à compter de la date de promulgation de la présente loi. L'offic...
  • Journal Officiel·1966 / N°048·page 22·fr
    ...tiel à 15 jours après la promulgation au J.O.R.T. passé ce délai l...
  • Journal Officiel·1973 / N°021·page 18·fr
    ...— Congés pour obligations militaires Les travailleurs effectuant ...
  • Journal Officiel·1974 / N°051·page 51·fr
    ...n en supportant toutes les obligations légales. La partie saisie ...
  • Journal Officiel·1974 / N°069·page 13·fr
    ...## ARTICLE 26 ### Congés pour obligations militaires Les travail...
  • Journal Officiel·1976 / N°022·page 8·fr
    ...— Les droits et obligations afférents au présent permis de recherc...
  • Annonces Légales·2015 / N°101·page 14·fr
    ...r l'accomplissement de ses obligations légales et réglementaires d...