Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 760 résultats pour ""ARC""
  • Journal Officiel·1971 / N°024·page 34·fr
    ...La propriété bornée consiste en une parcelle renfermant une villa ...
  • Journal Officiel·1975 / N°043·page 28·fr
    ...SOCIETE DE TRANSPORT DE MARCHANDISES S. T. M. Société Anonyme Au c...
  • Journal Officiel·1987 / N°078·page 15·fr
    ...— Par voie hiérarchique pour les candidats appartenant à l'adminis...
  • Journal Officiel·1961 / N°048·page 6·fr
    ...Ezzeddine ben Abdelkader ben Gadha, Tunisien, Architecte, demeuran...
  • Journal Officiel·1975 / N°064·page 48·fr
    ...2ème Parcelle de terre de quatre cents mètres carrés sur laquelle ...
  • Journal Officiel·1980 / N°001·page 39·fr
    ...s opérations d'importation de marchandises, denrées alimentaires, ...
  • Journal Officiel·1980 / N°046·page 9·fr
    ...la totalité de la parcelle de terre comportant des palmiers sise d...
  • Journal Officiel·1989 / N°072·page 16·fr
    ...être adressées par la voie hiérarchique. Toute candidature parven...
  • Annonces Légales·2015 / N°156·page 30·fr
    ... are 70 centiaire objet de la parcelle n° 34 Sidi Barket Nord Dahm...
  • Journal Officiel·1966 / N°003·page 34·fr
    ...Tijani HARCHA; lesquels ont accepté cette mission. 4°) Qu'elle d...
  • Journal Officiel·1981 / N°066·page 4·fr
    ...— il statue sur tous accords, marchés, soumissions, adjudications,...
  • Journal Officiel·1988 / N°048·page 11·fr
    ...ue les instruments mis sur le marché local. Art. 11. — Les instru...
  • Journal Officiel·1975 / N°045·page 16·fr
    ...unis (Tunisie) mandataire de : Architectur industrie chimiche del ...
  • Journal Officiel·1990 / N°065·page 13·fr
    ...être adressées par la voie hiérarchique accompagnée des pièces sui...
  • Journal Officiel·1976 / N°006·page 4·fr
    ... de la profession, à la bonne marche des services, à la défense de...
  • Annonces Légales·2016 / N°083·page 23·fr
    ...°19681 Mahdia composé de deux parcelles 357 et 369 dont la superfi...
  • Journal Officiel·1962 / N°004·page 26·fr
    ...'Est par la route; au Nord la parcelle de Mohamed ben Raouha, à l'...
  • Journal Officiel·1963 / N°054·page 14·fr
    ...379), fixant le classement hiérarchique et l'échelonnement indicia...
  • Journal Officiel·1976 / N°005·page 41·fr
    ...e connexions qui servent à la marche de son travail. **Responsabl...
  • Annonces Légales·2004 / N°127·page 3·fr
    ...Avocat poursuivant Maître Turki Makram, 33 Rue Daghamarchold Sfax....