Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
95 551 résultats pour ""DIV""
  • Journal Officiel·1974 / N°011·page 22·fr
    ... ANONYME Acte d'une Société à Dividende au capital de 15.000 Dina...
  • Annonces Légales·2010 / N°021·page 47·fr
    ...illimes (7.777.777) en sus des divers frais. La visite de l'immeu...
  • Journal Officiel·1977 / N°052·page 70·fr
    ...50.000 dinars, divisé en 500 paris sociales de cent dinars chacune...
  • Journal Officiel·1980 / N°020·page 28·fr
    ...e d'acquérir des enveloppes de divers formats. Les Sociétés intér...
  • Annonces Légales·2012 / N°048·page 56·fr
    ...les parts indivises qui sont au nombre de 5856 parts = 5886 m² lui...
  • Journal Officiel·1982 / N°015·page 24·fr
    ...136.000 Dinars, divisé en 13600 actions de 10 dinars chacune. II....
  • Journal Officiel·1982 / N°018·page 17·fr
    ...Questions diverses. Conformément à l'article 27 des statuts, l'As...
  • Annonces Légales·2015 / N°138·page 16·fr
    ... huit cent (21 549 800) dinars divisé en deux cent quinze mille qu...
  • Journal Officiel·1991 / N°087·page 11·fr
    ...VII) Questions diverses * Statistiques appliquées à la biologie *...
  • Annonces Légales·2016 / N°106·page 42·fr
    ... 46 m² ainsi que les parties indivises et communes de 46/3369 part...
  • Annonces Légales·2016 / N°147·page 51·fr
    Le reste des parties indivises saisies est à hauteur de 377 m² qui...
  • Annonces Légales·2004 / N°078·page 2·fr
    ...La totalité des droits indivis 352,70 parts/2745 parts lui revenan...
  • Journal Officiel·1960 / N°059·page 27·fr
    ...1° Approbation de la réunion tardive de l'Assemblée; 2° Rapport du...
  • Journal Officiel·1967 / N°054·page 20·fr
    ...b) Qu'elle est la propriété indivise de : 1° Le requérant, pour 1...
  • Annonces Légales·2008 / N°046·page 24·fr
    ...deux cent millions (200.000.000.000) dinars tunisiens divisé en de...
  • Annonces Légales·2008 / N°134·page 37·fr
    ...Tel que lesdites 24,191 parts indivises s'étendent et se comporten...
  • Journal Officiel·1976 / N°047·page 47·fr
    ...par moitiés entr'eux, dans l'indivision. Qu'elle n'est grevée d'a...
  • Annonces Légales·2011 / N°003·page 62·fr
    ...la mise à prix des parties indivises telles que décrites ci-dessus...
  • Journal Officiel·1981 / N°014·page 9·fr
    ...— Le droit de jouissance individuelle ou familiale des membres de ...
  • Annonces Légales·2012 / N°097·page 35·fr
    ...- La totalité des parts indivises revenant aux cautions solidaires...