Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
88 086 résultats pour ""SERA""
  • Journal Officiel·1998 / N°082·page 9·fr
    ...xécution du présent décret qui sera publié au Journal Officiel de ...
  • Journal Officiel·1974 / N°012·page 18·fr
    ...xécution du présent décret qui sera publié au Journal Officiel de ...
  • Journal Officiel·1964 / N°016·page 11·fr
    ...sentes Mme Rallo Rita Paola ne sera aucunement responsable des det...
  • Journal Officiel·1964 / N°058·page 23·fr
    ...emière Instance de Bizerte, il sera procédé à la vente aux enchère...
  • Journal Officiel·1965 / N°003·page 18·fr
    ...s-dite société de 2.000 Dinars sera divisé en 400 parts nouvelles ...
  • Journal Officiel·1969 / N°020·page 26·fr
    ...mpter du 1er avril 1969 et qui sera publié au Journal Officiel de ...
  • Journal Officiel·1972 / N°041·page 6·fr
    ...Toutefois, lorsque l'intéressé est marié, ce prélèvement ne sera o...
  • Journal Officiel·1961 / N°009·page 21·fr
    ...a décidé que le capital social serait augmenté de 50.000 dinars et...
  • Journal Officiel·1962 / N°038·page 30·fr
    ...Les textes des résolutions sera mis à la disposition des Actionnai...
  • Journal Officiel·1958 / N°090·page 23·fr
    ... et qu'aucune revendication ne sera admise après l'expiration de c...
  • Journal Officiel·1965 / N°040·page 28·fr
    ...La dite société ne sera définitive qu'après obtention de la licenc...
  • Journal Officiel·1994 / N°096·page 6·fr
    ... en vertu d'une convention qui sera conclue entre l'intervenant et...
  • Journal Officiel·1962 / N°006·page 14·fr
    ...# CONDITION SUSPENSIVE La présente cession ne sera définitive qu'...
  • Journal Officiel·1967 / N°004·page 17·fr
    ...Il sera procédé le lundi 27 février 1967 à neuf heures du matin, à...
  • Journal Officiel·1960 / N°003·page 31·fr
    ...Aucune opposition ne sera admise après ce délai. Fait avec l'auto...
  • Journal Officiel·1960 / N°010·page 21·fr
    ...Aucune opposition ne sera admise après l'expiration de ce délai. ...
  • Journal Officiel·1961 / N°017·page 18·fr
    ...4 et 5 serait poursuivie au nom des héritiers Liscia qui sont : 1...
  • Journal Officiel·1962 / N°057·page 36·fr
    ...La vente sera effectuée au comptant par les soins de Maître AMMAR ...
  • Journal Officiel·1967 / N°052·page 8·fr
    ...e contrat et à l'heure qui lui sera indiquée par l'armateur, son r...
  • Journal Officiel·1966 / N°053·page 31·fr
    ...Il sera procédé le lundi 16 janvier 1967 à 9 heures du matin, à l'...