Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
95 551 résultats pour ""DIV""
  • Annonces Légales·2014 / N°084·page 39·fr
    ..., la totalité de leurs parts indivises dans la propriété du fonds ...
  • Annonces Légales·2017 / N°036·page 39·fr
    ...La totalité de (1899.185/2665) des parts indivises de l'immeuble n...
  • Annonces Légales·2019 / N°061·page 10·fr
    ...la moitié dans l'indivise d'un terrain situé à la route mahdia à k...
  • Journal Officiel·1959 / N°019·page 14·fr
    ...e DE LA TOTALITE DE LA PART INDIVISE appartenant à la partie sai...
  • Journal Officiel·1960 / N°023·page 12·fr
    ...b) La division cellulaire (la méiose sera traitée ultérieurement)....
  • Annonces Légales·2007 / N°042·page 10·fr
    ...ons détenues - Distribution de Dividendes : suivant les prescripti...
  • Journal Officiel·1971 / N°053·page 27·fr
    ...Trente mille dinars divisé en mille deux cents actions de vingt ci...
  • Annonces Légales·2011 / N°037·page 34·fr
    ... bares d'acier, du bois et des divers matériaux de construction, e...
  • Annonces Légales·2011 / N°046·page 42·fr
    ...mis en vente des parts indivises de l'immeuble objet du titre fonc...
  • Annonces Légales·2013 / N°023·page 52·fr
    ...Les parts indivises soient 626 parts revenants au débiteur saisis ...
  • Annonces Légales·2014 / N°067·page 19·fr
    ...Questions diverses. Deux exemplaires du procès verbal ont été dép...
  • Annonces Légales·2015 / N°064·page 35·fr
    ...- Changement d'activité commerce en gros de divers produits. - Ch...
  • Journal Officiel·1999 / N°048·page 9·fr
    ...Les candidats déclarés admissibles sont informés par lettres indiv...
  • Journal Officiel·2000 / N°074·page 44·fr
    ...teur Fekih Zouhair, inspecteur divisionnaire de la santé publique,...
  • Annonces Légales·2021 / N°109·page 15·fr
    ...² représentant les 220 parts indivises du TF 54701 Ben Arous. La ...
  • Journal Officiel·2007 / N°033·page 25·fr
    ...rdre du jour, sont convoqués individuellement par lettres, qui leu...
  • Annonces Légales·2025 / N°091·page 8·fr
    ...wed la totalité de ses parts indivises lui revenants au fonds de c...
  • Annonces Légales·2004 / N°097·page 2·fr
    ...La totalité de tous les droits indivises soit les (347/694) lui re...
  • Annonces Légales·2007 / N°004·page 23·fr
    ...t mille (1.500.000,000) dinars divisé en 150.000 actions de 10 din...
  • Annonces Légales·2007 / N°036·page 16·fr
    ...9.800 dinars divisé en 9.800 actions nominatives de 1 D chacune. 6...