Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 760 résultats pour ""ARC""
  • Journal Officiel·1959 / N°012·page 17·fr
    ...2° De la totalité de la parcelle de terre d'une superficie de 5.05...
  • Journal Officiel·1995 / N°092·page 11·fr
    ... doit parvenir par la voie hiérarchique accompagnée des pièces sui...
  • Journal Officiel·1998 / N°093·page 12·fr
    - les marchés et les conventions conclus par l'agence, - les acqui...
  • Journal Officiel·1970 / N°043·page 28·fr
    ...La propriété bornée consiste en une parcelle de terre renfermant u...
  • Journal Officiel·1976 / N°006·page 16·fr
    ...16 septembre 1943, relatif à l'architecture et à l'urbanisme) Le ...
  • Journal Officiel·1989 / N°016·page 6·fr
    ...ompris les objets de caractère archéologique ou historique qui son...
  • Journal Officiel·1993 / N°007·page 5·fr
    ...ctions de chef de service des marchés. # MINISTERE DE L'ECONOMIE ...
  • Journal Officiel·1976 / N°067·page 31·fr
    ...priété bornée consiste en une parcelle de terre propre à la constr...
  • Journal Officiel·1971 / N°009·page 16·fr
    ...- Messieurs Marcel Guetta, Ahmed Koubaa, Béchir Koubaa et Mahmoud ...
  • Journal Officiel·1972 / N°044·page 33·fr
    ...La propriété bornée consiste en une parcelle de terre comprenant u...
  • Journal Officiel·1970 / N°053·page 14·fr
    ...priété bornée consiste en une parcelle de terre renfermant une mai...
  • Journal Officiel·1996 / N°101·page 11·fr
    ...blissement et d'exécution des marchés publics. Art. 15. - Ces tra...
  • Journal Officiel·1973 / N°011·page 18·fr
    ..., sous son autorité, la bonne marche des ateliers et des services ...
  • Journal Officiel·1980 / N°007·page 6·fr
    ...rue Farhat Hached la rue Amor Karchoud jusqu'à la route reliant Ks...
  • Journal Officiel·1961 / N°001·page 3·fr
    ...ération; il délibère sur tout marché et convention portant sur un ...
  • Journal Officiel·1961 / N°026·page 25·fr
    ...Marcel BOUDOUL. N° 1.238. ## TRIBUNAL DE COMMERCE DE SOUSSE Ext...
  • Journal Officiel·1967 / N°030·page 17·fr
    ...3 Rue des Marchands d'huile, Tunis **Objet** : l'Achat et la répa...
  • Journal Officiel·1972 / N°047·page 18·fr
    ...ahmoud El Aidli, 3 bis, Rue Samarcande, Tunis Mohamed Bourahla, 9,...
  • Journal Officiel·1975 / N°030·page 27·fr
    ...Marchés et prix La monnaie : son histoire, ses formes modernes Le ...
  • Journal Officiel·1977 / N°011·page 44·fr
    ...Moncef Barcousse. N° B-245