Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
95 551 résultats pour ""DIV""
  • Annonces Légales·2008 / N°038·page 76·fr
    ...La totalité des parts indivises revenant à titre de propriété à la...
  • Journal Officiel·1978 / N°047·page 56·fr
    ...ions de prix se rapportant aux divers lots de matériels dans les c...
  • Journal Officiel·1983 / N°002·page 25·fr
    ...80.000 dinars divisés en 8.000 actions de dix (10) dinars chacune ...
  • Journal Officiel·1991 / N°090·page 7·fr
    ...# TITRE - VI - DISPOSITIONS FISCALES DIVERSES TAXE UNIQUE DE COMPE...
  • Annonces Légales·2022 / N°141·page 15·fr
    ...de 3 étages un rez-de-chaussée divisé sur deux, un premier étage e...
  • Annonces Légales·2005 / N°143·page 10·fr
    ...Deux cent cinquante mille (250.000) dinars, divisé en deux mille c...
  • Annonces Légales·2006 / N°040·page 53·fr
    ...isie est de 1300/20200 parts indivises. Mise à prix : Le prix fix...
  • Annonces Légales·2007 / N°084·page 37·fr
    ...Des parts indivis (284.5/1138) objet du Titre Foncier n° 91854 sis...
  • Journal Officiel·1972 / N°039·page 33·fr
    ...inistrateurs; - 5° — Questions diverses. Pour le Conseil d'Admini...
  • Journal Officiel·1973 / N°050·page 39·fr
    ...La moitié indivise de la villa à usage d'habitation sise à Mutuell...
  • Journal Officiel·1974 / N°066·page 43·fr
    ...pital de soixante mille dinars divisé en six cents actions de cent...
  • Journal Officiel·1979 / N°033·page 55·fr
    ...Le capital social est de 6.000 dinars divisé en 600 parts sociales...
  • Journal Officiel·1979 / N°048·page 8·fr
    ...et immeubles, - les ressources diverses. Art. 5. — En cas de diss...
  • Journal Officiel·1982 / N°049·page 17·fr
    ...porté de 2.000 à 12.000 Dinars divisé en 1.200 parts de 10 Dinars ...
  • Journal Officiel·1982 / N°054·page 7·fr
    ...xtes spécifiques régissant les diverses spéculations concernées pa...
  • Journal Officiel·1982 / N°083·page 31·fr
    ...# CHAPITRE X ## DISPOSITIONS DIVERSES Art. 52. — La coordination ...
  • Annonces Légales·2014 / N°042·page 5·fr
    ...20.000 dinars divisé en 2.000 parts sociales de 10 dinars chacune....
  • Annonces Légales·2014 / N°117·page 34·fr
    ...2014X01861FCCC2 # Vente de parts indivises d'un fonds de commerce...
  • Annonces Légales·2016 / N°015·page 21·fr
    ...t quatre dinars (18.508.784Dt) divisées en 18.508.784 actions nomi...
  • Annonces Légales·2018 / N°105·page 21·fr
    ...2018S02162SRLB2 Diverses résolutions Société Fils Hadj Salem Amar...