89 751 résultats pour ""GATI""
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- Journal Officiel·2004 / N°007·page 20·fr...Les enseignements sont assurés en langue arabe sauf dérogation déc...
- Journal Officiel·1968 / N°009·page 23·fr...finitive sauf les cas de prolongation ou de dissolution anticipée,...
- Journal Officiel·1974 / N°024·page 6·fr...à distribuer; 2°) deux interrogations sur : a) l'organisation du...
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- Journal Officiel·1992 / N°055·page 4·fr... du 2 juin 1988, portant promulgation du code de la taxe sur la va...
- Journal Officiel·1994 / N°049·page 4·fr... organisme accrédité à ses obligations : - adresser à l'intéressé...
- Journal Officiel·1959 / N°004·page 12·fr...n, Directeur général, avec délégation de pouvoirs et de signatures...
- Journal Officiel·1960 / N°052·page 21·fr... le 31 octobre 1965, sauf prorogation par tacite reconduction ou d...
- Journal Officiel·1974 / N°002·page 9·fr...2°) Deux interrogations sur : a) L'organisation du service auquel...
- Journal Officiel·1975 / N°012·page 47·fr...vec les mêmes pouvoirs et prérogatives en remplacement de Monsieur...
- Journal Officiel·1975 / N°085·page 28·fr...Le rendez-vous est fixé à 8 H 30 devant la Délégation de Ben Garda...
- Journal Officiel·1957 / N°040·page 30·fr...is des tiers des dettes et obligations contractées pour ou à l'occ...
- Journal Officiel·1970 / N°031·page 17·fr...et par délégation. Le Premier Ministre BAHI LADGHAM INTERIM Pa...
- Journal Officiel·1973 / N°022·page 28·fr...affar, « Henchir Moussa », Délégation de Maharès, Gouvernorat de S...
- Journal Officiel·1990 / N°059·page 19·fr...availleurs seraient dans l'obligation de ne pas rentrer chez eux. ...
- Journal Officiel·1998 / N°004·page 20·fr...Il exerce toutes les prérogatives qui lui sont confiées par la loi...
- Journal Officiel·1972 / N°020·page 33·fr...L'immeuble se trouve situé à Dhar El Khoudiat, délégation de Bizer...
- Journal Officiel·1974 / N°027·page 12·fr...et par délégation, Le Premier Ministre, HEDI NOUIRA --- ### Conv...
- Journal Officiel·1968 / N°032·page 2·fr...ption; 3) l'amnistie; 4) l'abrogation de la loi pénale; 5) la chos...