Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 751 résultats pour ""GATI""
  • Journal Officiel·1996 / N°008·page 10·fr
    ...er mention de l'arrêté d'homologation et du niveau correspondant d...
  • Journal Officiel·2004 / N°007·page 20·fr
    ...Les enseignements sont assurés en langue arabe sauf dérogation déc...
  • Journal Officiel·1968 / N°009·page 23·fr
    ...finitive sauf les cas de prolongation ou de dissolution anticipée,...
  • Journal Officiel·1974 / N°024·page 6·fr
    ...à distribuer; 2°) deux interrogations sur : a) l'organisation du...
  • Journal Officiel·1976 / N°027·page 30·fr
    ...Monsieur Hédi Ben Hadj agriculteur demeurant à Sidi Daoud délégati...
  • Journal Officiel·1992 / N°055·page 4·fr
    ... du 2 juin 1988, portant promulgation du code de la taxe sur la va...
  • Journal Officiel·1994 / N°049·page 4·fr
    ... organisme accrédité à ses obligations : - adresser à l'intéressé...
  • Journal Officiel·1959 / N°004·page 12·fr
    ...n, Directeur général, avec délégation de pouvoirs et de signatures...
  • Journal Officiel·1960 / N°052·page 21·fr
    ... le 31 octobre 1965, sauf prorogation par tacite reconduction ou d...
  • Journal Officiel·1974 / N°002·page 9·fr
    ...2°) Deux interrogations sur : a) L'organisation du service auquel...
  • Journal Officiel·1975 / N°012·page 47·fr
    ...vec les mêmes pouvoirs et prérogatives en remplacement de Monsieur...
  • Journal Officiel·1975 / N°085·page 28·fr
    ...Le rendez-vous est fixé à 8 H 30 devant la Délégation de Ben Garda...
  • Journal Officiel·1957 / N°040·page 30·fr
    ...is des tiers des dettes et obligations contractées pour ou à l'occ...
  • Journal Officiel·1970 / N°031·page 17·fr
    ...et par délégation. Le Premier Ministre BAHI LADGHAM INTERIM Pa...
  • Journal Officiel·1973 / N°022·page 28·fr
    ...affar, « Henchir Moussa », Délégation de Maharès, Gouvernorat de S...
  • Journal Officiel·1990 / N°059·page 19·fr
    ...availleurs seraient dans l'obligation de ne pas rentrer chez eux. ...
  • Journal Officiel·1998 / N°004·page 20·fr
    ...Il exerce toutes les prérogatives qui lui sont confiées par la loi...
  • Journal Officiel·1972 / N°020·page 33·fr
    ...L'immeuble se trouve situé à Dhar El Khoudiat, délégation de Bizer...
  • Journal Officiel·1974 / N°027·page 12·fr
    ...et par délégation, Le Premier Ministre, HEDI NOUIRA --- ### Conv...
  • Journal Officiel·1968 / N°032·page 2·fr
    ...ption; 3) l'amnistie; 4) l'abrogation de la loi pénale; 5) la chos...