Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 772 résultats pour ""ALIT""
  • Annonces Légales·2019 / N°023·page 17·fr
    totalité du fonds de commerce exploité au commerce d'alimentation ...
  • Annonces Légales·2020 / N°049·page 23·fr
    ...cédé à Mme Asma Dhemayed la totalité du fonds de commerce sis Rue ...
  • Annonces Légales·2025 / N°026·page 14·fr
    ...Ratification des modalités et des délais de convocation 2. Examen ...
  • Journal Officiel·1966 / N°054·page 10·fr
    ..., ou le Président de la Municipalité de Sousse, pendant le délai d...
  • Journal Officiel·2001 / N°078·page 8·fr
    ...b – Les lois du développement de la personnalité de l'enfant. c) L...
  • Journal Officiel·1961 / N°009·page 3·fr
    ...— Maîtres d'enseignement technique (toutes spécialités, sauf dess...
  • Journal Officiel·2025 / N°120·page 18·fr
    ...10 - La première étape comporte une épreuve écrite de spécialité s...
  • Journal Officiel·1966 / N°041·page 11·fr
    ...Il les invite à prendre connaissance, à la Municipalité, des artic...
  • Annonces Légales·2014 / N°152·page 32·fr
    ...Réservation de la totalité du montant de l'augmentation du capital...
  • Journal Officiel·1982 / N°060·page 9·fr
    ...Cette nomination intervient conformément aux modalités suivantes :...
  • Annonces Légales·2022 / N°013·page 10·fr
    ...La totalité des parts indivises soit deux de la totalité de douze ...
  • Journal Officiel·2017 / N°091·page 60·fr
    ...des personnes morales de nationalité tunisienne ² Pour les personn...
  • Journal Officiel·1996 / N°007·page 9·fr
    ...2) Spécialité : Bâtiment - nature et qualités physiques et mécaniq...
  • Annonces Légales·2026 / N°057·page 9·fr
    ...Lotfi Yaakoubi, CIN n° 03764334, la totalité du fonds de commerce,...
  • Journal Officiel·2019 / N°012·page 19·fr
    ...Monsieur Lotfi Mhissen est désigné en qualité de président-directe...
  • Journal Officiel·1959 / N°018·page 26·fr
    ...M'Hamed Sfar et autre, en qualité de co-propriétaires, suivant réq...
  • Journal Officiel·1960 / N°044·page 28·fr
    ...Colombat Arthur et Collombat Antoine, en qualité de copropriétaire...
  • Journal Officiel·1993 / N°033·page 5·fr
    ...- En cas de pluralité d'arbitres, leur nombre doit être impair. S...
  • Journal Officiel·1958 / N°087·page 20·fr
    ...Pagnet René, en qualité de propriétaire, suivant réquisition N° 56...
  • Journal Officiel·1958 / N°104·page 24·fr
    ...Othmane ben Hamouda ben El Hadj Ali Ech Chafer, en qualité de prop...