Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 760 résultats pour ""ARC""
  • Journal Officiel·1998 / N°059·page 7·fr
    ...| | | | | III - Droits exigibles à l'intérieur des marchés ...
  • Journal Officiel·1977 / N°082·page 25·fr
    ...El H'mada, consistant en une parcelle de terre comprenant une mais...
  • Journal Officiel·2005 / N°020·page 33·fr
    ...| -Direction des Gens de Mer à l'Office de la Marine Marchande et ...
  • Journal Officiel·2006 / N°069·page 313·fr
    ...| -Direction des Gens de Mer à l'Office de la Marine Marchande et ...
  • Journal Officiel·1979 / N°064·page 41·fr
    ...Fourn Zaoui consistant en parcelle de terrain pour construction, s...
  • Journal Officiel·1989 / N°051·page 3·fr
    décrets et arrêtés # PREMIER MINISTERE ## MARCHES PUBLICS Décre...
  • Journal Officiel·2018 / N°041·page 2·fr
    ...angement de la vocation d'une parcelle de terre agricole et modifi...
  • Journal Officiel·2006 / N°090·page 13·fr
    ... des marchés de gros et des établissements au sein des marchés de ...
  • Journal Officiel·1978 / N°017·page 30·fr
    ...El-Ghouiba consistant en une parcelle de terre nue propre à la con...
  • Journal Officiel·1978 / N°012·page 22·fr
    ...le parcours dépendant du puits Zorgati, A l'Ouest : Taleb Ben Moha...
  • Journal Officiel·1958 / N°047·page 2·fr
    ...— La superficie totale des parcelles appartenant à un même proprié...
  • Journal Officiel·2006 / N°015·page 10·fr
    ...| | Ex 84-02 | - Chaudières à vapeur pour bateaux et embarcations...
  • Journal Officiel·1989 / N°067·page 6·fr
    ...non immatriculée, superficie expropriée 470 m², nature de la parce...
  • Journal Officiel·1980 / N°035·page 29·fr
    PARCELLES NON IMMATRICULEES | N° D'ORDRE | N° DES PARCELLES SUR ...
  • Journal Officiel·2007 / N°013·page 76·fr
    ...Pour les bénéficiaires adhérant au parcours de soins coordonné (ad...
  • Journal Officiel·1969 / N°007·page 26·fr
    ...1ère parcelle : correspond à la parcelle 348 Au Nord-Est : Maherz...
  • Annonces Légales·2004 / N°048·page 2·fr
    ...ieu de la parcelle qui est limitée au Sud par une parcelle revenan...
  • Journal Officiel·1980 / N°011·page 27·fr
    ...Abdelhamid Tarchoun. Au Nord : Mohamed Turki Zabik. A l'Ouest : ...
  • Journal Officiel·1980 / N°012·page 61·fr
    d'une propriété sans nom, consistant en une parcelle de terrain pr...
  • Journal Officiel·2025 / N°129·page 66·fr
    ...861 | N° d'ordre | N° de la parcelle sur le plan | Situation fon...