Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
234 254 résultats pour ""ELLE""
  • Journal Officiel·1966 / N°027·page 30·fr
    ...b) Qu'elle est sa propriété et celle de son frère germain Zaid, tu...
  • Journal Officiel·1992 / N°034·page 8·fr
    ...- Le présent arrêté sera publié dans la partie officielle du bulle...
  • Journal Officiel·1968 / N°002·page 6·fr
    ...L'heure de travail à prendre en considération est celle qui est fi...
  • Journal Officiel·1975 / N°067·page 32·fr
    ...Dar El Hana Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grev...
  • Journal Officiel·1972 / N°041·page 45·fr
    ...c) Qu'elle n'est grevée d'aucune charge ou droit réel immobilier, ...
  • Journal Officiel·1996 / N°055·page 123·fr
    ...me des terres collectives telle qu'elle a été modifiée et complété...
  • Journal Officiel·2008 / N°095·page 13·fr
    ...Elles pourront à cet effet mettre en vigueur les dispositions prév...
  • Journal Officiel·1984 / N°055·page 10·fr
    ...— Toute demande de renouvellement, toute demande de permis d'explo...
  • Journal Officiel·1963 / N°040·page 14·fr
    ...Les ratifications formelles de la présente Convention seront commu...
  • Journal Officiel·2004 / N°020·page 14·fr
    ...ol d’excellence " Sass | | 6 | 34 conforme à la parcelle n°3 au ...
  • Journal Officiel·1978 / N°054·page 19·fr
    ...— Toute demande de renouvellement, de permis d'exploitation ou de ...
  • Annonces Légales·2014 / N°022·page 64·fr
    ...Le Comité Administratif Provisoire de la Société Mutuelle Centrale...
  • Journal Officiel·1991 / N°050·page 7·fr
    ...rcelle de terre collective approuvée par, le conseil de tutelle lo...
  • Journal Officiel·2010 / N°035·page 41·fr
    ... entre la parcelle de terre d'origine et la parcelle de terre attr...
  • Journal Officiel·1976 / N°002·page 22·fr
    ...— Peuvent demander la carte professionnelle « d'exportateur de dat...
  • Journal Officiel·1970 / N°047·page 4·fr
    ...— Est renouvelé pour une nouvelle période de trois années, prenant...
  • Journal Officiel·1966 / N°024·page 5·fr
    ...Toutefois, les élèves stagiaires des écoles professionnelles de la...
  • Journal Officiel·1969 / N°026·page 26·fr
    ...b) Qu'elle est sa propriété exclusive. c) Q'elle n'est grevée d'au...
  • Journal Officiel·2008 / N°100·page 46·fr
    ...érés de droit sur les nouvelles parcelles reçues en échange par le...
  • Journal Officiel·1964 / N°028·page 12·fr
    ...Sciences Naturelles et Mathématiques | PREMIERE SERIE | | | ...