Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
9 831 résultats pour ""F L""
  • Journal Officiel·1992 / N°088·page 13·fr
    ...bâtir ou d'immeubles bâtis, sauf lorsqu'une telle cession est fait...
  • Annonces Légales·2007 / N°058·page 37·fr
    ...le et sol en carrelage fin, sauf le dépôt destiné à la vente de ma...
  • Journal Officiel·1974 / N°064·page 18·fr
    ...compter du 30 Mars 1973 Makhlouf Latifa, à compter du 31 Mars 1973...
  • Journal Officiel·1965 / N°035·page 2·fr
    ...Sera réputé abusif le licenciement intervenu dans ces conditions. ...
  • Journal Officiel·1997 / N°015·page 25·fr
    ...uniquer trimestriellement au CMF l'état desdites opérations. # AR...
  • Journal Officiel·1972 / N°013·page 30·fr
    ...N° 498 ### VENTE D'UN FONDS DE COMMERCE Monsieur Yaklef Lamloum ...
  • Journal Officiel·1974 / N°079·page 32·fr
    ... compter du 1er août 1974 Moncef Largueche, à compter du 1er septe...
  • Journal Officiel·1960 / N°009·page 12·fr
    ...fak et le Jesr de pierres du Kef Lazreg. Est : Oued El-Malah. Ou...
  • Journal Officiel·1962 / N°047·page 16·fr
    ...en date du 30 juin 1961, enregistré au Kef le 1 Juillet 1961 1° 4...
  • Journal Officiel·1963 / N°050·page 20·fr
    ...Youssef Larbi Bhaïem Essoussi, à compter du 1er mai 1963. Mohamed ...
  • Journal Officiel·1957 / N°022·page 13·fr
    ...Ernst Josef Lohrum, de nationalité allemande, demeurant 2, Wiesenb...
  • Journal Officiel·1970 / N°013·page 24·fr
    ...— Suivant procès-verbal dressé par Monsieur Abdellatif Letaief, Ad...
  • Journal Officiel·1970 / N°057·page 24·fr
    ...r juillet 1970 Mohamed El Moncef Louhichi, à compter du 1er juille...
  • Journal Officiel·1976 / N°020·page 24·fr
    ...Mohamed Tenjel, à compter du 1er octobre 1975 Moncef Layouni, à c...
  • Annonces Légales·2022 / N°043·page 3·fr
    ...cette des finances de Hammam-Lif le 4/4/2022 quittance n°M021348 M...
  • Journal Officiel·2007 / N°079·page 18·fr
    ...ortives adaptées a pour objectif l'acquisition par l'étudiant des ...
  • Journal Officiel·1976 / N°066·page 33·fr
    ...unal de première instance du Kef le 18 octobre 1976. Il a été con...
  • Journal Officiel·1958 / N°012·page 12·fr
    ...« Henchir El Kef Lazreg », dont l'immatriculation a été demandée p...
  • Journal Officiel·1959 / N°015·page 8·fr
    ...Abdelatif Laibane, à compter du 1er janvier 1958. Khira ben Ahmed ...
  • Journal Officiel·1968 / N°033·page 13·fr
    ...99 années à compter du jour de la constitution définitive sauf le ...