Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
11 676 résultats pour ""GIT""
  • Annonces Légales·2012 / N°044·page 48·fr
    ...Il s'agit de l'immeuble objet du titre foncier n°13602 Sfax dénomm...
  • Annonces Légales·2013 / N°037·page 43·fr
    ...Mr Mourad Ben Elhaj Belgith Chachia demeurant à la rue Habib Bourg...
  • Annonces Légales·2014 / N°151·page 21·fr
    ...Mme Jacqueline Charlotte Maria Barthes veuve Essaied et Mme Brigit...
  • Annonces Légales·2022 / N°067·page 6·fr
    ...Il s'agit d'une parcelle de terrain de forme presque rectangulaire...
  • Annonces Légales·2004 / N°119·page 2·fr
    ...Il s'agit d'un immeuble immatriculé sous le numéro 93135 situé à S...
  • Journal Officiel·1961 / N°043·page 12·fr
    ...385; latitude 39 G 4.071.6; longitude 6 G, 9.107.6; carte du Djebe...
  • Annonces Légales·2005 / N°129·page 2·fr
    ...**Propriété saisie :** Il s'agit de l'immeuble dénommé « Marguerit...
  • Annonces Légales·2009 / N°064·page 41·fr
    ...Il s'agit d'un terrain rectangulaire, non enregistré au registre f...
  • Journal Officiel·1981 / N°009·page 4·fr
    ...Toutefois s'il s'agit d'un enfant mort-né il est exigé la producti...
  • Annonces Légales·2013 / N°079·page 41·fr
    ... le fonds de commerce qu'il s'agit de vente de fruits secs sis à r...
  • Annonces Légales·2013 / N°099·page 25·fr
    ...Il s'agit de la totalité de la propriété objet du titre foncier nu...
  • Annonces Légales·2013 / N°152·page 56·fr
    ...r Médenine sud Médenine, il s'agit d'un lot de terrain d'une surfa...
  • Journal Officiel·1999 / N°045·page 19·fr
    ...volaille sur laquelle, s'il s'agit d'un second foyer ou d'un foyer...
  • Annonces Légales·2005 / N°093·page 2·fr
    ...Il s'agit d'un terrain immatriculé objet des titres fonciers n° 54...
  • Annonces Légales·2009 / N°110·page 40·fr
    ...e dénommé « Wahida 13 » il s'agit d'un terrain agricole sis à kin...
  • Journal Officiel·1977 / N°036·page 42·fr
    ...L'acte de cession dont il s'agit a été déposé régulièrement au gre...
  • Annonces Légales·2017 / N°070·page 34·fr
    ...Il s'agit d'un logement dont une partie non couverte et le reste d...
  • Annonces Légales·2008 / N°130·page 18·fr
    ... foncier n° 70911 Tunis, il s'agit d'un appartement d'une superfic...
  • Journal Officiel·1974 / N°004·page 19·fr
    ...1, relatif aux indemnités de sigits-sés spéciales allouées aux méd...
  • Annonces Légales·2009 / N°139·page 41·fr
    ...Il s'agit d'une parcelle de terrain nue et marécageuse clôturée de...