Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Journal Officiel·1982 / N°004·page 17·fr
    ...— Le droit de jouissance individuelle ou familiale des membres de ...
  • Annonces Légales·2012 / N°085·page 45·fr
    ...éances ### II-7.1/ Provision individuelle : Conformément aux dis...
  • Journal Officiel·1993 / N°055·page 2·fr
    ...de circulation pour les taxis individuels dans les gouvernorats de...
  • Journal Officiel·2023 / N°129·page 27·fr
    ...iculé | 2h07a80ca | Les parts indivises des propriétaires mentionn...
  • Annonces Légales·2024 / N°124·page 11·fr
    ...ier 74912 Sfax avec les parts indivises 155/7239. La propriété est...
  • Journal Officiel·2009 / N°043·page 14·fr
    ...| | 2- Correction des thèses individuelles de recherche | 60,000 ...
  • Journal Officiel·1976 / N°039·page 36·fr
    ..., par moitié entr'eux, dans l'indivision. Qu'elle n'est grevée d'a...
  • Journal Officiel·1974 / N°010·page 15·fr
    ... 1965, le droit de jouissance individuelle ou familiale des membre...
  • Annonces Légales·2016 / N°100·page 29·fr
    ...Il s'agit de 250 /58870 parts indivises d'un terrain constructible...
  • Journal Officiel·1992 / N°060·page 19·fr
    ...RFICIE APPROXIMATIVE OU PARTS INDIVIDES REPROPRIRES | NOMB DES PRO...
  • Journal Officiel·2023 / N°129·page 24·fr
    ...riculé | 24a 09ca | Les parts indivises des propriétaires mentionn...
  • Journal Officiel·2015 / N°053·page 76·fr
    ...unis | 01h76a00ca | Les parts indivisés de propriétaires mentionné...
  • Annonces Légales·2014 / N°134·page 26·fr
    ...La moitié indivise du terrain située à la route de Teniour km 8, d...
  • Journal Officiel·1975 / N°025·page 30·fr
    ...ant avec le requérant, dans l'indivision entre eux suivant leurs d...
  • Journal Officiel·1958 / N°083·page 31·fr
    ...aient celles co-propriétaires indivis des biens meubles, immeubles...
  • Annonces Légales·2014 / N°041·page 42·fr
    ...le ¼ dans l'indivision de l'habitation en cour de construction sit...
  • Journal Officiel·1975 / N°075·page 18·fr
    ... par Moitish aniriein, dans l'indivisio. Qu'elle n'est gravée d'a...
  • Journal Officiel·1959 / N°020·page 15·fr
    ...l. Réassurances de toute nature. Risques communs. Individuelle. |
  • Journal Officiel·2000 / N°072·page 16·fr
    ...Terrain nu | 15.348 m2 (parts indivises) | 1) Fatima Bent Ahmed di...
  • Journal Officiel·2001 / N°066·page 54·fr
    ... à cette dernière leurs plans individuels de recherche ou d'exploi...