Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
106 827 résultats pour ""ITR""
  • Annonces Légales·2017 / N°132·page 27·fr
    ...L'immeuble nommé «Ezzouhour» du titre foncier n° 56453 Monastir co...
  • Journal Officiel·1999 / N°101·page 36·fr
    ...## Titre IX ## Les agents d'accueil des bibliothèques ou de docum...
  • Annonces Légales·2011 / N°069·page 61·fr
    ...Elle a égaré son titre de propriété depuis longtemps et elle désir...
  • Journal Officiel·2024 / N°005·page 41·fr
    ...| 201 conforme à la parcelle n°1 du plan du titre foncier n° 56086...
  • Journal Officiel·1999 / N°101·page 32·fr
    ...## TITRE II ### Des conservateurs généraux des bibliothèques ou de...
  • Annonces Légales·2026 / N°068·page 31·fr
    ...2026X00879DIVD2 ## PERTE D'UN TITRE DE PROPRIETE Il est porté à ...
  • Journal Officiel·1986 / N°040·page 23·fr
    ...| N° des titres fonciers refondus | N° des titres nouveaux | Nom ...
  • Annonces Légales·2017 / N°110·page 16·fr
    ...Renseignements généraux sur les titres émis 4.1. Droits attachés ...
  • Journal Officiel·2024 / N°149·page 36·fr
    ...## Allégement de la charge des contribuables au titre de la taxe s...
  • Journal Officiel·2011 / N°081·page 10·fr
    ...* des titres ou droits de sociétés non admises aux négociations su...
  • Annonces Légales·2018 / N°073·page 58·fr
    ...Immeuble immatriculé objet du titre foncier n°64310 Sfax dénommé «...
  • Journal Officiel·1965 / N°037·page 17·fr
    ...## TITRE IX ## INDEMNITÉS ## Chapitre Premier. — Indemnités géné...
  • Journal Officiel·2026 / N°058·page 44·fr
    ...-19 046 747 | | Revenus des titres de participation | 19 590 319...
  • Journal Officiel·1960 / N°020·page 6·fr
    ...| » | » | | | | CHAPITRE VIII *Secrétariat d'État à l'Industri...
  • Annonces Légales·2021 / N°034·page 32·fr
    ...--- ## DIVERS ## Avis au public ## Perte de Titre de vente Mr ...
  • Annonces Légales·2008 / N°062·page 37·fr
    ...1) L'immeuble dénommé « Milkiyat Charl IX » objet du titre foncier...
  • Journal Officiel·1974 / N°046·page 32·fr
    ...r opérations de changes et de titres | — | — Fortefeuille | | Fr...
  • Journal Officiel·2005 / N°026·page 16·fr
    | N° d'ordre | N° de la parcelle sur le plan | N° des titres fonc...
  • Journal Officiel·2016 / N°027·page 5·fr
    ...| Titre premier : | 10 992 379 786.272 Dinars | | --- | --- | | ...
  • Journal Officiel·1977 / N°049·page 64·fr
    ...nominal, numérotées de 1 à coupon N° 34 ou estampillage des titres...