Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
196 024 résultats pour ""NSI""
  • Journal Officiel·1980 / N°013·page 33·fr
    ...« Sarout », consistant en une parcelle de terre propre à la constr...
  • Annonces Légales·2007 / N°040·page 42·fr
    ...Monsieur Abdelmonem Trabelsi sera l'usufruitier qui jouira de tous...
  • Journal Officiel·2020 / N°076·page 7·fr
    ...Monsieur Kamel Gomri est nommé représentant du ministère des finan...
  • Journal Officiel·1978 / N°011·page 23·fr
    ...Melk Ouled Sassi, consistant en une maison en cours de constructio...
  • Journal Officiel·2012 / N°053·page 7·fr
    ...Monsieur Khalfallah Riahi, vice-président au tribunal de première ...
  • Journal Officiel·1974 / N°033·page 15·fr
    ...La propriété bornée consiste en une parcelle comprenant une villa ...
  • Journal Officiel·1979 / N°012·page 6·fr
    ...—** Les tarifs trimestriels de demi-pension et de pension sont fix...
  • Journal Officiel·1969 / N°027·page 12·fr
    ... Tunisie, le 17 juillet 1969 Monsieur Salah ben Ali ben Salah ben ...
  • Journal Officiel·1973 / N°001·page 49·fr
    ...Tunisie, le 5 décembre 1972, Monsieur Habib Ben Ahmed Ben Abderrah...
  • Journal Officiel·2007 / N°056·page 7·fr
    ...Monsieur Jamel Sassi, conseiller de deuxième ordre de la chambre d...
  • Journal Officiel·2008 / N°059·page 20·fr
    ...Considérant que l'inconstitutionnalité soulevée au sujet de cet ar...
  • Journal Officiel·1979 / N°012·page 29·fr
    ...« Gadiret Ech-Cheikh », consistant en une parcelle de terre nue pr...
  • Journal Officiel·1975 / N°024·page 35·fr
    ...— Suivant procès verbal dressé par Monsieur Hamda Ben Remdhané Ing...
  • Journal Officiel·1975 / N°031·page 29·fr
    ...er de Tunis, le 8 avril 1975 Monsieur Mohamed Ben Hadj Abdessalem ...
  • Journal Officiel·1978 / N°059·page 15·fr
    ...— Suivant procès-verbal dressé par Monsieur El Asmi Abdelwahed, ag...
  • Journal Officiel·2004 / N°088·page 9·fr
    ...Monsieur Slim Saïdane, ingénieur principal, est chargé des fonctio...
  • Journal Officiel·1972 / N°020·page 42·fr
    ...BUCKING 2 — Monsieur Ali Djilani 3 — Monsieur Georg Schuchardt 4 —...
  • Journal Officiel·1975 / N°030·page 43·fr
    ...El Hedhilia consistant en une maison d'habitation située à Sousse,...
  • Journal Officiel·2016 / N°001·page 7·fr
    ...Est mis fin aux fonctions de Monsieur Chiheb Hafi, secrétaire géné...
  • Journal Officiel·2026 / N°077·page 6·fr
    ...Monsieur Belgacem Benguanoum, professeur des écoles primaires, est...