Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
226 687 résultats pour ""U P""
  • Journal Officiel·2008 / N°005·page 167·fr
    ...Nonobstant les dispositions de l’article 2 du présent décret, les ...
  • Journal Officiel·1985 / N°051·page 9·fr
    ...— Il sera prélevé au profit des agents verbalisateurs mentionnés à...
  • Journal Officiel·1985 / N°073·page 6·fr
    ...— Le ministre du plan, agissant pour le compte de l'État est autor...
  • Journal Officiel·2015 / N°076·page 8·fr
    ...- La limite part du point A (X=480345.538-Y=3940031.117) point de ...
  • Journal Officiel·1999 / N°061·page 16·fr
    ...Les conditions d'application du présent article sont fixées par dé...
  • Journal Officiel·1960 / N°054·page 7·fr
    ...— 12 % au profit de la Société des Courses de Tunis; — 4 % au pro...
  • Journal Officiel·1966 / N°022·page 28·fr
    ...— Le tableau prévu par l'article premier du décret susvisé N° 64-1...
  • Journal Officiel·1989 / N°052·page 3·fr
    ...— Le cabinet du président de la chambre accomplit les tâches qui l...
  • Journal Officiel·1965 / N°004·page 4·fr
    ...— Sont expropriées pour cause d'utilité publique au profit du Secr...
  • Journal Officiel·2023 / N°129·page 5·fr
    ...pour cause d'utilité publique au profit de l'Etat en vue d'être in...
  • Annonces Légales·2007 / N°052·page 42·fr
    ...nnaissance du public que le projet de la révision du plan d'aménag...
  • Journal Officiel·2011 / N°012·page 9·fr
    ...3 - La cession des équipements cités à l'article premier du présen...
  • Journal Officiel·1990 / N°050·page 6·fr
    ...Les dispositions du présent article s'étendent aux véhicules autom...
  • Journal Officiel·2012 / N°039·page 40·fr
    (En Dinars) | CHAPITRES | DESIGNATION DES PROGRAMMES OU PROJETS ...
  • Journal Officiel·2017 / N°031·page 4·fr
    ...Au nom du peuple, L'Assemblée des représentants du peuple ayant a...
  • Journal Officiel·1989 / N°042·page 6·fr
    ...Monsieur Ahmed Farrah inspecteur principal au ministère du plan et...
  • Journal Officiel·2009 / N°041·page 10·fr
    ...Article premier - Est approuvé, le cahier des charges annexé au pr...
  • Annonces Légales·2007 / N°108·page 23·fr
    En vertu du procès-verbal de l'assemblée générale ordinaire du 25 ...
  • Journal Officiel·2005 / N°068·page 76·fr
    ...Arrêté du Premier ministre du 17 août 2005, portant ouverture d'un...
  • Journal Officiel·1982 / N°054·page 2·fr
    ...1708 ## Ministère du Plan et des Finances NOMINATION du Directeu...