98 886 résultats pour ""VERTU""
- Annonces Légales·2026 / N°041·page 8·fr...2026401164FCCC3 ## Location d'un fonds de commerce En vertu d'un...
- Journal Officiel·1977 / N°074·page 3·fr...**Article Premier.** — Est autorisée, l'ouverture par prélèvement ...
- Annonces Légales·2018 / N°157·page 71·fr...La résiliation a été établie en vertu d'un acte de résiliation de ...
- Journal Officiel·2016 / N°053·page 3·fr...rt du 22 juin 2016, portant ouverture d'un concours interne sur do...
- Journal Officiel·1982 / N°073·page 22·fr...valable à la date d'ouverture des plis. Une caution bancaire prov...
- Annonces Légales·2015 / N°081·page 43·fr...2015S01553FCCC2 ## Avis En vertu d'un acte sous seing privé rédi...
- Annonces Légales·2018 / N°107·page 11·fr...- Mahdia avenue elkadisiya En vertu du P.V. de l'AG du 24 avril 2...
- Annonces Légales·2019 / N°013·page 16·fr...B0234762017 En vertu du PV du 12/12/2018 enregistré à la recette ...
- Annonces Légales·2007 / N°100·page 35·fr...342670GAM000 En vertu du procès-verbal de l'assemblée générale or...
- Journal Officiel·1985 / N°009·page 6·fr...du 25 janvier 1985, portant ouverture de deux concours l'un extern...
- Annonces Légales·2022 / N°122·page 16·fr...2022R02430VEPA2 ### Nomination de liquidateur judiciaire En vert...
- Annonces Légales·2007 / N°006·page 49·fr...520166R/A/M/000** En vertu du jugement n° 189 rendu par le tribun...
- Annonces Légales·2008 / N°013·page 20·fr...D157931997 En vertu de la réunion de l'assemblée générale tenue l...
- Annonces Légales·2017 / N°014·page 44·fr...1280548/Y/A/M/000 En vertu du procès-verbal de l'assemblée généra...
- Annonces Légales·2017 / N°099·page 12·fr...n° B2455292008 En vertu du procès-verbal de l'assemblée générale ...
- Annonces Légales·2018 / N°039·page 19·fr...B1553522011 Eu vertu du procès-verbal de l'assemblée générale ext...
- Annonces Légales·2019 / N°043·page 13·fr...2019K00043FCCC2 ## Vente d'un fonds de commerce En vertu d'un co...
- Journal Officiel·2003 / N°064·page 21·fr...irs du 4 août 2003, portant ouverture d'un concours interne sur ép...
- Annonces Légales·2026 / N°069·page 10·fr...2026402194FCCC2 ## Donation d'un fonds de commerce En vertu d'un...
- Journal Officiel·1961 / N°038·page 1·fr... (3 rabia II 1381), portant ouverture d'un concours sur titres pou...