Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 760 résultats pour ""ARC""
  • Journal Officiel·1990 / N°070·page 16·fr
    ...La demande de candidature doit parvenir par la voie hiérarchique, ...
  • Annonces Légales·2017 / N°028·page 43·fr
    ...532288 Nabeul constitué de la parcelle n°1 dénommée «Essadaka» sit...
  • Journal Officiel·1963 / N°051·page 24·fr
    ...La totalité d'une parcelle de terre plantée d'arbres fruitiers, si...
  • Journal Officiel·1971 / N°039·page 4·fr
    ...| N° de la Parcelle | Superficie | Noms des propriétaires ou prés...
  • Journal Officiel·1974 / N°078·page 24·fr
    ... périmètre défini par le plan parcellaire annexé au présent décret...
  • Journal Officiel·1975 / N°062·page 39·fr
    ...**Partie saisie :** Rabah Tarchouna employé à la Société T.R.A.P.S...
  • Journal Officiel·1976 / N°054·page 53·fr
    ...n Tunisie 1°) Titulaire d'un marché avec l'Office National du Tou...
  • Journal Officiel·1992 / N°024·page 5·fr
    ...églementation en vigueur, les marchés passés par la caisse; — App...
  • Journal Officiel·1963 / N°020·page 13·fr
    ... 11 mai 1963; Abderrahmane El Garci, à compter du 30 mai 1963; Amo...
  • Journal Officiel·1975 / N°083·page 22·fr
    ...Jalila Ben Mustapha, à compter du 1er janvier 1972 Zohra Garci, à ...
  • Journal Officiel·1976 / N°078·page 14·fr
    ... compter du 1er juillet 1976 Guarchem Abdelaziar, à compter du 1er...
  • Annonces Légales·2017 / N°086·page 27·fr
    ...ncorporels et corporels (sans marchandises). En application de l'...
  • Journal Officiel·1969 / N°006·page 20·fr
    ...— La parcelle bornée correspond au 2ème lot du placard du J.O. Qua...
  • Journal Officiel·1982 / N°004·page 17·fr
    ... fraudes dans le commerce des marchandises et des falsifications d...
  • Journal Officiel·1958 / N°028·page 14·fr
    ...« Er Remal », consistant en bâtiments à usage d’hôtel avec parc, s...
  • Journal Officiel·1959 / N°038·page 14·fr
    ...La propriété bornée consiste en une parcelle de terre nue et vigne...
  • Journal Officiel·1959 / N°052·page 10·fr
    ...Mendoza Marcelle (née Kamhi), à compter du 19 octobre 1959. El Haï...
  • Journal Officiel·1975 / N°013·page 22·fr
    ...- La nomination de Monsieur Abderraak Barcourne au titre de présid...
  • Journal Officiel·1973 / N°026·page 14·fr
    ...orme de villa édifiée sur une parcelle de terre d'une superficie d...
  • Journal Officiel·1965 / N°058·page 5·fr
    ...al de blé dur, sain, loyal et marchand, de la récolte 1965, est fi...