Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 760 résultats pour ""ARC""
  • Journal Officiel·1987 / N°071·page 39·fr
    ...de candidature par la voie hiérarchique. Art. 5. — Toute candidat...
  • Journal Officiel·1992 / N°075·page 21·fr
    ...ser et de superviser la bonne marche de l'enseignement primaire, d...
  • Journal Officiel·1959 / N°036·page 22·fr
    ...e Kelibia-Tunis et différents marchés de la région. Par arrêté du...
  • Journal Officiel·1965 / N°001·page 25·fr
    ...s corporels et incorporels et marchandises. Les oppositions devro...
  • Journal Officiel·1958 / N°039·page 6·fr
    ...voyance, s'entendent pour des marchandises nues prises pile organi...
  • Journal Officiel·1975 / N°053·page 23·fr
    ...té sans nom consistant en une parcelle de terre comprenant une usi...
  • Journal Officiel·1978 / N°012·page 24·fr
    ...xploitation le composant, les marchandises neuves le garnissant, l...
  • Journal Officiel·1995 / N°040·page 9·fr
    ...de candidature par la voie hiérarchique à la direction administrat...
  • Journal Officiel·2009 / N°020·page 11·fr
    ..., le cas échéant, par voie hiérarchique un rapport sur les questio...
  • Journal Officiel·1959 / N°063·page 10·fr
    ...« El Kessir » consistant en terrain de labours et parcours, située...
  • Journal Officiel·2003 / N°036·page 41·fr
    ...t à l'agent de guichet ; - la marchandise envoyée doit être autori...
  • Journal Officiel·1965 / N°043·page 27·fr
    ...raidie au moyen de nervures en arc de cercle et propres à donner a...
  • Journal Officiel·1968 / N°002·page 14·fr
    ...- Parc Plage-Hôtel et El Boustène Hôtel à Hammamet, - Hôtel Sindab...
  • Journal Officiel·1958 / N°050·page 16·fr
    ...Une parcelle appartenant à Hadj Salah ben Cherifa s'y trouve encla...
  • Journal Officiel·1962 / N°007·page 8·fr
    ...80), relatif au classement hiérarchique et aux échéancements indic...
  • Journal Officiel·1962 / N°009·page 17·fr
    ...62 Société des Transports de Marchandises des Fréchiches, 8, Plac...
  • Journal Officiel·1963 / N°018·page 26·fr
    ...El Blata », consistant en une parcelle de terre d'une superficie d...
  • Journal Officiel·1969 / N°010·page 5·fr
    ...pter du 1er juin 1969 - Ahmed Harchay à compter du 1er juin 1969 ...
  • Journal Officiel·1974 / N°062·page 18·fr
    ...embre 1972 Jedai Fatma épouse Garci, à compter du 12 Septembre 197...
  • Journal Officiel·1975 / N°068·page 10·fr
    ..., à compter du 1er mars 1974 Larcisse Adjailia, à compter du 1er ...