Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
95 551 résultats pour ""DIV""
  • Annonces Légales·2010 / N°054·page 41·fr
    ...Ce sont 1 825,064m² dans l'indivis de la totalité de la surface ob...
  • Journal Officiel·1979 / N°026·page 53·fr
    ...Le capital social est fixé à la somme de 250.000 dinars divisé en ...
  • Journal Officiel·1980 / N°033·page 19·fr
    ...--- ## IMMEUBLE MIS EN VENTE La totalité du tiers indivis du mag...
  • Journal Officiel·1980 / N°078·page 9·fr
    ...Cette amende est doublée en cas de récidive. Art. 32. — Un décret...
  • Annonces Légales·2013 / N°024·page 52·fr
    ...La totalité des parts indivises appartenant au partie poursuivie M...
  • Journal Officiel·1983 / N°074·page 50·fr
    ...Lot N° 4 - 2.500 kgs fromage divers. Lot N° 5 - 200.000 sachets c...
  • Annonces Légales·2023 / N°070·page 8·fr
    ...en Arous ainsi que les parts indivises des parties communes dans t...
  • Annonces Légales·2026 / N°036·page 14·fr
    ...**Immeuble saisi :** il s'agit des parts indivises qui présentent ...
  • Journal Officiel·1969 / N°019·page 13·fr
    ...orts et aux Affaires Sociales (Division Administrative et Financiè...
  • Journal Officiel·1969 / N°031·page 28·fr
    ...sseurs sont autorisés pour les diverses catégories de gibier dont ...
  • Annonces Légales·2009 / N°055·page 17·fr
    ...tats et de la distribution des dividendes de l'exercice 2006 telle...
  • Annonces Légales·2009 / N°058·page 35·fr
    ...Une part successorale indivise égale au 1/4 d'un logement composé ...
  • Journal Officiel·1974 / N°070·page 31·fr
    ...ar moitiés entre eux, dans l'indivision. Qu'elle n'est grevée d'a...
  • Annonces Légales·2010 / N°003·page 45·fr
    ...La villa se compose du rez de chaussé et de premier étage divisé p...
  • Journal Officiel·1978 / N°055·page 51·fr
    ...ois cent soixante mille dinars divisé en 36.000 actions de dix din...
  • Annonces Légales·2011 / N°138·page 49·fr
    ...Les parts indivises 115,0625 de la totalité du propriété sujet du ...
  • Journal Officiel·1982 / N°048·page 37·fr
    ...250.000 dinars divisé en 25.000 actions de 10 dinars chacune. Dur...
  • Annonces Légales·2017 / N°131·page 49·fr
    ...La totalité des parts indivises du titre foncier n° 20527 Sousse d...
  • Journal Officiel·2001 / N°013·page 9·fr
    ...En cas de divergence d'interprétation entre les textes arabe et al...
  • Annonces Légales·2005 / N°022·page 3·fr
    ...Moitié dans l'indivision d'une boutique sis rue Sabeghine n° 26 So...