Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 751 résultats pour ""GATI""
  • Journal Officiel·1985 / N°058·page 15·fr
    ...publique tunisienne et par délégation Le Premier ministre, minist...
  • Journal Officiel·1993 / N°057·page 2·fr
    ...Les services précités ont l'obligation de communiquer dans les mei...
  • Journal Officiel·1964 / N°033·page 12·fr
    ...Interrogation orale de technologie : Durée 20 à 30 minutes, coeffi...
  • Journal Officiel·1966 / N°035·page 24·fr
    ...30 avant la Délégation de Zaghouan. ### GOUVERNORAT DE TUNIS ET B...
  • Journal Officiel·1973 / N°035·page 13·fr
    ...'ensemble de ses droits et obligations relatifs au permis précité,...
  • Journal Officiel·1965 / N°063·page 37·fr
    ...sion, demeurant à Sahline, Délégation de Sousse. **Co-licitants :...
  • Journal Officiel·1976 / N°054·page 29·fr
    ...N° 54.598) — Ragouba — Délégation de Sened-Djebel Ben Younès (R. N...
  • Journal Officiel·1960 / N°048·page 31·fr
    ...nt-Directeur Général, avec délégation de pouvoirs, énumérée à l'ar...
  • Journal Officiel·1974 / N°008·page 9·fr
    ... à la demande à Rechercha (Délégation de Ksour Essaf) une huilerie...
  • Journal Officiel·1990 / N°085·page 4·fr
    ...ji, général de brigade une dérogation pour exercer dans le secteur...
  • Journal Officiel·1999 / N°057·page 7·fr
    ...adre de l'économie d'eau d'irrigation par les groupements d'intérê...
  • Journal Officiel·1963 / N°053·page 22·fr
    ...## Obligations des organismes stockeurs Aux 23. — Les organismes ...
  • Journal Officiel·1964 / N°054·page 28·fr
    ...Essaad, Cheikhat de Chiba, Délégation de Mahdia, limitée de tous l...
  • Journal Officiel·1968 / N°005·page 18·fr
    ...s usines oléicoles dans la Délégation de M'saken. Dénomination : ...
  • Journal Officiel·1970 / N°054·page 36·fr
    ...L'immeuble se trouve situé à Midoun, délégation de Djerba gouverno...
  • Journal Officiel·1986 / N°051·page 3·fr
    ...— Les magistrats du parquet militaire ont les prérogatives accordé...
  • Journal Officiel·1987 / N°003·page 12·fr
    ...entraver la sécurité de la navigation aérienne et ce conformément ...
  • Journal Officiel·1994 / N°075·page 5·fr
    ... du 2 juin 1988, portant promulgation du code de la taxe sur la va...
  • Journal Officiel·1958 / N°104·page 28·fr
    ... dissolution anticipée ou prorogation. Capital social : 2.000 Din...
  • Journal Officiel·1962 / N°041·page 12·fr
    ... existe des rigoles pour l'irrigation. **Poursuivant** : Monsieur...