Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
95 551 résultats pour ""DIV""
  • Annonces Légales·2023 / N°133·page 8·fr
    ...il s'agit de la moitié dans l'indivision de l'immeuble situé à la ...
  • Annonces Légales·2004 / N°187·page 3·fr
    ...La moitié à l'indivis du logement sis à route de Gremda km 9 qui s...
  • Annonces Légales·2008 / N°030·page 78·fr
    ...re cent dinars (116.400,000 D) divers frais. La visite de l'immeu...
  • Annonces Légales·2008 / N°045·page 42·fr
    ...Les parts indivises d'objet TF n° 11821 Kairouan «BAYA » d'une con...
  • Journal Officiel·1971 / N°053·page 20·fr
    ...e et navires | 1.800.000 | | Divers y compris « Foire » | 1.800....
  • Annonces Légales·2008 / N°108·page 27·fr
    ...Société commerciale des produits divers au nom de son représentant...
  • Journal Officiel·1974 / N°077·page 26·fr
    ...non paiement de l'IRVM sur les dividendes statutaires. La société...
  • Journal Officiel·1981 / N°023·page 31·fr
    ...fixé à la somme de 15.000 dinars divisé en 1.500 actions nominativ...
  • Journal Officiel·1984 / N°041·page 42·fr
    ...Petit matériel divers. Les fournisseurs intéressés doivent faire ...
  • Annonces Légales·2014 / N°041·page 26·fr
    ...013-2014 et 2015, 7) Questions diverses, 2014X00577SRLB2 Procès-v...
  • Annonces Légales·2014 / N°063·page 11·fr
    ...Vente de produits divers Durée : 99 ans Le Gérant : Madame Manel B...
  • Journal Officiel·1986 / N°051·page 2·fr
    ...Lorsque le prévenu est général de division ou un général de corps ...
  • Annonces Légales·2022 / N°023·page 4·fr
    ...se Médina, pour le commerce de divers articles. Toute opposition à...
  • Annonces Légales·2023 / N°147·page 11·fr
    ...ctif, et l'autre à l'habitat individuel indépendant, il est situé ...
  • Annonces Légales·2004 / N°057·page 3·fr
    ...Toutes les parts indivises de la parcelle agréée n° 107 revenant p...
  • Journal Officiel·1962 / N°001·page 14·fr
    ...— La conversion du droit de jouissance familiale ou individuelle e...
  • Annonces Légales·2005 / N°178·page 25·fr
    ...ds de commerce (vente produits divers) avec tous les éléments corp...
  • Annonces Légales·2005 / N°187·page 38·fr
    ...- Approbation de la tenue tardive de l'assemblée générale - Lectu...
  • Annonces Légales·2006 / N°030·page 60·fr
    ...Article VII - Dispositions diverses : 1 - La Société Promosport s...
  • Annonces Légales·2006 / N°047·page 10·fr
    ...Dix sept milles dinars (17.000.000) en sus des divers frais. La v...