Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
95 551 résultats pour ""DIV""
  • Annonces Légales·2008 / N°032·page 48·fr
    ...1 are et 21ca et les parties indivises s'élevant à 98.6/630 parts ...
  • Annonces Légales·2009 / N°003·page 20·fr
    ...La totalité de la part du défendeur 49028 parties à l'indivis de l...
  • Annonces Légales·2009 / N°038·page 12·fr
    ...ibéré non amorti comme premier dividende, le reliquat suivant déci...
  • Journal Officiel·1978 / N°010·page 11·fr
    ...ies, ouvrages d'art et réseaux divers. Cette liste pourra être co...
  • Annonces Légales·2011 / N°075·page 48·fr
    ...La moitié à l'indivis du tiers d'un terrain nu d'une superficie to...
  • Annonces Légales·2012 / N°040·page 4·fr
    ...50.000 dinars, divisé en 500 parts sociales de 100 dinars chacune....
  • Annonces Légales·2013 / N°143·page 19·fr
    ...Le capital est fixé à la somme de 4,350.000 Dinars divisé en 435.0...
  • Annonces Légales·2014 / N°074·page 8·fr
    ...Commerce des produits divers en gros. Durée : 99 ans. Gérance : Mr...
  • Annonces Légales·2014 / N°076·page 7·fr
    ...Commerce en gros produits divers Siège : Route l'aéroport Km 4 ci...
  • Annonces Légales·2014 / N°110·page 22·fr
    ...«commerce en gros produits divers et commerce en gros matériaux de...
  • Annonces Légales·2016 / N°039·page 50·fr
    ...Les parts indivises soient 67/134 dans l'immeuble dénommé «Bilel 0...
  • Annonces Légales·2016 / N°087·page 56·fr
    ...376 des parts indivises soit (376/18073) lui revenant dans la prop...
  • Annonces Légales·2017 / N°089·page 40·fr
    ... la majorité des habitations individuelles habitées par une catégo...
  • Annonces Légales·2018 / N°061·page 12·fr
    ...ifs et comptables et questions diverses. 2018403806SRLB2 Sté BES...
  • Journal Officiel·1999 / N°012·page 30·fr
    ...TITRE IV Dispositions diverses Art. 16. - Sont abrogées toutes d...
  • Annonces Légales·2024 / N°084·page 13·fr
    ...Il s'agit des parts indivises soit deux mille quatre cent quatre v...
  • Annonces Légales·2025 / N°112·page 4·fr
    ...é comme «Deux magasins vendant divers articles sanitaires et céram...
  • Annonces Légales·2005 / N°050·page 6·fr
    ... l'assemblée, - 6% au titre de dividendes statutaires, - Tout comp...
  • Journal Officiel·1971 / N°009·page 5·fr
    ...## CHAPITRE IV ## DISPOSITIONS DIVERSES ART. 15. — Les marchés e...
  • Annonces Légales·2008 / N°040·page 31·fr
    ... d'investissement et du compte dividende à distribuer au compte ca...