Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
88 086 résultats pour ""SERA""
  • Journal Officiel·1958 / N°001·page 12·fr
    ...43 avec les importations portées au verso de la licence sera vérif...
  • Journal Officiel·1957 / N°046·page 17·fr
    ...En conformité de l'article 17 des statuts, la liquidation sera fai...
  • Journal Officiel·1958 / N°095·page 15·fr
    ...Le texte des résolutions qui seront proposées à l'assemblée sera t...
  • Journal Officiel·1965 / N°060·page 21·fr
    ...24.** — L'organisation de ces concours sera fixée par un arrêté ul...
  • Journal Officiel·1994 / N°069·page 56·fr
    ...xécution du présent décret qui sera publié au Journal Officiel de ...
  • Journal Officiel·1997 / N°046·page 6·fr
    ...ue de tout désaccord qui l'opposerait à l'un des différents organe...
  • Journal Officiel·1959 / N°059·page 21·fr
    ...ts est susceptible d'appel, il sera jugé par la Cour dans le mois ...
  • Journal Officiel·1960 / N°021·page 13·fr
    ...— La présente Convention sera ratifiée ; elle entrera en vigueur, ...
  • Journal Officiel·1960 / N°044·page 31·fr
    ...consistant en un atelier de tisserand, situé à Tunis, 9, rue Deheb...
  • Journal Officiel·1963 / N°026·page 11·fr
    ...— il établit le règlement intérieur qui sera soumis à l'approbatio...
  • Journal Officiel·1966 / N°052·page 36·fr
    ...r par l'entremise desquels il sera délivré des cartes d'admission...
  • Journal Officiel·1974 / N°036·page 22·fr
    ...En conséquence il sera procédé le lundi 24 juin 1974 à neuf heures...
  • Journal Officiel·1961 / N°003·page 43·fr
    ... 20 juin 1906, l'adjudicataire sera tenu de verser à la BANQUE NAT...
  • Journal Officiel·1967 / N°031·page 34·fr
    ...ié lors de la souscription qui sera reçue au siège social. Le sold...
  • Journal Officiel·1998 / N°052·page 20·fr
    ...didats et la documentation qui sera mise à leur disposition. Chaq...
  • Journal Officiel·1959 / N°017·page 26·fr
    ...Aucune opposition ne sera admise après l'expiration du délai susvi...
  • Journal Officiel·1961 / N°052·page 17·fr
    ...cahier des charges, l'immeuble serait occupé par la Cellule Néo-De...
  • Journal Officiel·1999 / N°015·page 5·fr
    ...f ou compensateur définitif ne sera appliqué à titre rétroactif au...
  • Journal Officiel·1966 / N°030·page 52·fr
    ...amorti des actions, le surplus sera répartit aux actions. 12°) Dé...
  • Journal Officiel·1975 / N°005·page 27·fr
    ...en qualité de propriétaire sera effectué le 17 février 1975 par Mo...