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- Journal Officiel·1994 / N°099·page 10·fr...ves orales s'il n'a obtenu un total de soixante-dix (70) points au...
- Annonces Légales·2025 / N°005·page 14·fr...la totalité du local objet du titre foncier 31646 Ariana appelé "E...
- Annonces Légales·2026 / N°112·page 7·fr...L'immeuble objet de la saisie porte sur la totalité de la propriét...
- Annonces Légales·2004 / N°110·page 3·fr...La totalité des droits indivis 352,70 parts/2745 parts lui revenan...
- Annonces Légales·2006 / N°045·page 17·fr...Les obligations seront payables en totalité à la souscription. Ta...
- Annonces Légales·2007 / N°112·page 40·fr...Sadok Driss : 150.000,000 D. Total des apports : 210.000,000 D -...
- Annonces Légales·2008 / N°056·page 26·fr... quasi bâtis d'une superficie totale de 1700 m². Mise à prix : 83...
- Annonces Légales·2008 / N°119·page 27·fr...Ces parts immobilières de 344 parts de la totalité de l'immeuble o...
- Annonces Légales·2010 / N°025·page 29·fr...La totalité de 40% du Terrain en état d'indivision situé à route M...
- Journal Officiel·1977 / N°003·page 39·fr... aux enchères publiques de la totalité de l'immeuble sis à Tunis, ...
- Journal Officiel·1978 / N°012·page 31·fr...la totalité de la maison sise rue des Saheliens à Soliman (gouvern...
- Annonces Légales·2016 / N°024·page 37·fr...N° Enregistrement 13301591 la totalité du fonds de commerce exploi...
- Annonces Légales·2016 / N°049·page 15·fr...Hassan Elamir et les Sociétés Total Tunisie, Libya Oil Tunisie et ...
- Annonces Légales·2016 / N°056·page 16·fr...ductible, n'atteignent pas la totalité de l'augmentation du capita...
- Annonces Légales·2009 / N°067·page 16·fr...a Ayadi, vendent et cèdent la totalité de leurs parts dans la soci...
- Annonces Légales·2010 / N°114·page 44·fr...Il s'agit de la totalité des parts indivises revenant à la partie ...
- Journal Officiel·1977 / N°047·page 5·fr...— En cas de récidive, l'interdiction totale ou partielle des droit...
- Journal Officiel·1979 / N°061·page 34·fr...er n° 100485 d'une superficie totale de 90 hectares 95 ares 16 cen...