Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
95 551 résultats pour ""DIV""
  • Annonces Légales·2010 / N°024·page 49·fr
    ...- Questions diverses. Le conseil d'administration 2010T01110SANB...
  • Annonces Légales·2011 / N°127·page 21·fr
    ...2011G06549SRLB2 Augmentation du capital et Diverses résolutions ...
  • Annonces Légales·2012 / N°063·page 45·fr
    ...Les parts indivises appartenant au débiteur saisi objet de l'immeu...
  • Annonces Légales·2014 / N°069·page 29·fr
    ...es Industries et Installations Diverses «SAME» Société à responsab...
  • Annonces Légales·2015 / N°009·page 38·fr
    ...Le tiers en indivis d'un terrain d'une superficie totale de 909 m²...
  • Annonces Légales·2017 / N°039·page 43·fr
    ...la totalité des parts indivises revenant à la partie saisie Mme Ka...
  • Annonces Légales·2019 / N°020·page 32·fr
    ...0767 à la totalité des parts indivises leur revenant dans le fonds...
  • Journal Officiel·2006 / N°039·page 20·fr
    ...## Chapitres quatrième ## Dispositions diverses Art. 18. - Sont ...
  • Annonces Légales·2025 / N°088·page 16·fr
    ... en un lot de terrain dans l'indivision mais délimité par une cons...
  • Annonces Légales·2005 / N°112·page 4·fr
    ...La totalité du sixième dans l'indivision de l'immeuble consistant ...
  • Annonces Légales·2005 / N°144·page 5·fr
    ...1 500 000 dinars divisés en 15 000 actions de 100 dinars chacune. ...
  • Journal Officiel·1964 / N°023·page 13·fr
    ...3°) Questions diverses. Le Conseil d'Administration N° 604 --- ...
  • Annonces Légales·2007 / N°057·page 29·fr
    ...e chambre de 6.30 m de largeur divisée en deux petites chambres et...
  • Annonces Légales·2008 / N°004·page 22·fr
    ...1.555.500 dinars divisé en 15 555 actions nominatives de 100 DT ch...
  • Annonces Légales·2010 / N°146·page 27·fr
    ...La moitié indivise dans la parcelle nue sise route Elain km 10 Sfa...
  • Journal Officiel·1979 / N°022·page 16·fr
    ...èvement est déplaçable, est subdivisé en une partie du pont destin...
  • Annonces Légales·2015 / N°135·page 50·fr
    ...03 lots divisés en 02 pour travailler et pour préparer les repas e...
  • Annonces Légales·2015 / N°149·page 37·fr
    ...La totalité des parts indivises soit 2522 m² revenant à titre de p...
  • Journal Officiel·2006 / N°083·page 7·fr
    ...hargé des fonctions de chef de division de l'hydraulique et de l'é...
  • Annonces Légales·2024 / N°106·page 8·fr
    ...La moitié dans l'indivision soit 263 parts de la totalité de 526 p...