Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
88 086 résultats pour ""SERA""
  • Journal Officiel·1965 / N°002·page 18·fr
    ...ou étrangères dont le commerce serait similaire en tout ou en part...
  • Journal Officiel·1960 / N°020·page 49·fr
    ...Mahmoud KAMOUN, Huissier-Notaire à Sfax, il sera procédé à la vent...
  • Journal Officiel·1986 / N°004·page 19·fr
    ...xécution du présent décret qui sera publié au Journal officiel de ...
  • Journal Officiel·1958 / N°011·page 13·fr
    ...Passé ce délai, aucune réclamation ne sera plus admise. # SECRETA...
  • Journal Officiel·1958 / N°099·page 58·fr
    ...Pendant toute la durée de la location, le fonds dont s'agit sera e...
  • Journal Officiel·1967 / N°042·page 22·fr
    ...La participation aux enchères ne sera autorisée qu'aux personnes m...
  • Journal Officiel·1970 / N°030·page 22·fr
    ...u transport du mobilier qu'ils seraient amenés à mettre en dépôt e...
  • Journal Officiel·1994 / N°019·page 5·fr
    ...rs, à la baisse, la différence sera remboursée. ## CHAPITRE IV ##...
  • Journal Officiel·1975 / N°020·page 29·fr
    ...--- ## VENTE AUX ENCHERES PUBLIQUES Il sera procédé le lundi 14 ...
  • Journal Officiel·1998 / N°056·page 16·fr
    ...toutes taxes ou redevances qui seraient instituées à son profit, -...
  • Journal Officiel·1962 / N°017·page 22·fr
    ...Il sera procédé à cette vente aux enchères publiques et dernier en...
  • Journal Officiel·1963 / N°023·page 26·fr
    ...ES sur saisie-immobilières Il sera procédé le mercredi vingt-six ...
  • Journal Officiel·1986 / N°029·page 4·fr
    ...r de la région, sa composition sera fixée par un arrêté pris par l...
  • Journal Officiel·1988 / N°007·page 8·fr
    ...e un solde créditeur, ce solde sera affecté à concurrence de 10 % ...
  • Journal Officiel·1959 / N°059·page 58·fr
    ...Il sera procédé à la vente des immeubles désignés ci-après, séparé...
  • Journal Officiel·1976 / N°043·page 27·fr
    ...xécution du présent décret qui sera publié au Journal Officiel de ...
  • Journal Officiel·1999 / N°014·page 5·fr
    ...- Le présent arrêté sera publié au Journal Officiel de la Républiq...
  • Journal Officiel·1962 / N°053·page 17·fr
    ...L'enquête sera ouverte du 30 octobre au 30 novembre 1962 inclus.
  • Journal Officiel·1967 / N°047·page 19·fr
    ...La raison sociale sera Café de l'Etoile : Mahmoud et Béchir. Pour...
  • Journal Officiel·1960 / N°008·page 36·fr
    ...Aucune opposition ne sera admise après l'expiration de ce délai. ...