Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
95 551 résultats pour ""DIV""
  • Annonces Légales·2005 / N°147·page 5·fr
    ...464 parts indivises objet du TF 88034 sis à Ras Ettabia. Il s'agit...
  • Journal Officiel·1973 / N°012·page 32·fr
    ...arcelle de terre complantée de divers arbres fruitiers située à He...
  • Annonces Légales·2009 / N°005·page 11·fr
    ...«Le capital social est fixé à la somme de 2.960.000 dinars, divisé...
  • Journal Officiel·1973 / N°027·page 13·fr
    ...13 # TITRE IV ## DISPOSITIONS DIVERSES **Article 17. — Servitude...
  • Annonces Légales·2012 / N°147·page 37·fr
    ...Les parts indivises, soit 211,222 /7604, revenant à la partie sais...
  • Annonces Légales·2013 / N°058·page 55·fr
    ...Il s'agit des parties à l'indivision, 516.25/590, revenant à Mr Ri...
  • Journal Officiel·1986 / N°040·page 21·fr
    ...es sont informés par lettres individuelles ou par affichage dans l...
  • Journal Officiel·1992 / N°066·page 14·fr
    ...hargé des fonctions de chef de division des postes de Tunis à la d...
  • Journal Officiel·1961 / N°019·page 13·fr
    ...9 # TITRE IV ## Dispositions diverses Arr. 17. — *Secréitudes e...
  • Annonces Légales·2008 / N°061·page 45·fr
    ...- de suspendre les poursuites individuelles et tout acte d'exécuti...
  • Journal Officiel·1972 / N°017·page 38·fr
    ...(20.000 Dinars) Vingt Mille Dinars divisé en deux cent actions de ...
  • Annonces Légales·2008 / N°111·page 32·fr
    ...oun El Hadi Anwar sur le 1/2 indivis du terrain (vella RC + étage ...
  • Journal Officiel·1977 / N°007·page 24·fr
    ...Mustapha ; Houssine ; dans l'indivision entre eux, suivant leurs d...
  • Annonces Légales·2011 / N°071·page 37·fr
    ...les parts indivises dans le titre foncier n° "133594 Tunis" (ex 40...
  • Annonces Légales·2012 / N°059·page 20·fr
    ...- Questions diverses. - Pouvoirs pour l'accomplissement des formal...
  • Journal Officiel·1984 / N°041·page 27·fr
    ...- Questions diverses. Cette insertion annule et remplace celle pu...
  • Annonces Légales·2018 / N°005·page 48·fr
    ...La moitié indivise du titre foncier n°11104 Mahdia d'une superfici...
  • Journal Officiel·1998 / N°092·page 11·fr
    ...hargé des fonctions de chef de division de l'emploi à la direction...
  • Annonces Légales·2020 / N°034·page 11·fr
    ...t sous la forme de parts à l'indivision dont la superficie est de ...
  • Annonces Légales·2026 / N°097·page 13·fr
    ...0 Ariana est, dans la réalité, divisé en deux parties, selon son m...