89 751 résultats pour ""GATI""
- Journal Officiel·1961 / N°024·page 22·fr...a, demeurant à Sidi Ameur, Délégation de Sousse. Partie saisie : ...
- Journal Officiel·1972 / N°038·page 33·fr... Directeur et soumis à l'homologation du Ministre de l'Education N...
- Journal Officiel·1986 / N°020·page 6·fr...vernorat de Bizerte et aux délégations d'Utique, d'El Alia, de Men...
- Journal Officiel·2004 / N°060·page 6·fr...30 décembre 1989 portant promulgation du code de l'impôt sur le re...
- Journal Officiel·1974 / N°064·page 9·fr...— SECTEUR DE LA DELEGATION ### DE GHARDIMAOU #### 1). — Secteur ...
- Journal Officiel·1975 / N°082·page 51·fr...n, qui bénéficiaient d'une délégation de pouvoirs générale ou spéc...
- Journal Officiel·1989 / N°085·page 6·fr... droits et remplissent les obligations que la présente convention ...
- Journal Officiel·1990 / N°043·page 3·fr...— Par dérogation aux dispositions du premier alién de l'article 18...
- Journal Officiel·1976 / N°059·page 20·fr...## ARTICLE 39 ## CONGES POUR OBLIGATIONS MILITAIRES Les travaill...
- Journal Officiel·1974 / N°077·page 18·fr...L'immeuble se trouve situé à Behaia délégation de Mateur Gouvernor...
- Journal Officiel·1976 / N°004·page 42·fr... à Henchir El Bir Lakhdar, Délégation de Bou Salem, Gouvernorat de...
- Journal Officiel·1995 / N°032·page 9·fr...Le Ministre des Finances Nouri Zorgati Le Ministre de la Santé P...
- Journal Officiel·1958 / N°058·page 14·fr...--- ## Jugement d'homologation de concordat En date du 12 juille...
- Journal Officiel·1958 / N°070·page 11·fr...L'irrigation des arbres se fait au moyen d'une canalisation souter...
- Journal Officiel·1994 / N°068·page 9·fr...La délivrance ou la prorogation d'une licence de chasse au vol don...
- Journal Officiel·2003 / N°084·page 18·fr...- Par dérogation aux dispositions du présent décret, les chercheur...
- Journal Officiel·1997 / N°050·page 10·fr...1 décembre 1973, portant promulgation du code de la comptabilité p...
- Journal Officiel·1973 / N°030·page 39·fr...99 années à compter de la constitution définitive sauf prorogation...
- Journal Officiel·1975 / N°075·page 26·fr...Omdia d'El Brahmi, Délégation de Bou Salem conformément aux indica...
- Journal Officiel·1995 / N°103·page 7·fr... du 14 mai 1975, portant promulgation de la loi organique des comm...