Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
88 246 résultats pour ""C L""
  • Journal Officiel·1994 / N°028·page 8·fr
    ...en vertu d'un contrat passé avec ladite entreprise ou ladite organ...
  • Journal Officiel·1960 / N°036·page 29·fr
    ...on mandat d'Administrateur, avec les pouvoirs les plus étendus ; ...
  • Journal Officiel·1965 / N°042·page 43·fr
    ...ssemblée Générale Ordinaire avec l'ordre du jour suivant : — rapp...
  • Journal Officiel·1966 / N°032·page 23·fr
    ... le gérant de cette société avec les pouvoirs les plus étendus. N...
  • Journal Officiel·1967 / N°030·page 9·fr
    ...Il peut déléguer avec l'accord du Comité tout ou partie de ses pou...
  • Journal Officiel·1961 / N°032·page 28·fr
    ...i est désigné comme gérant, avec les pouvoirs les plus étendus en ...
  • Journal Officiel·1964 / N°046·page 17·fr
    ...ecteur Général de la Banque avec les pouvoirs énoncés au procès-ve...
  • Journal Officiel·1967 / N°015·page 15·fr
    ...umes, sis à la dite adresse avec l'achalandage, évalué à 400 dinar...
  • Journal Officiel·1991 / N°012·page 4·fr
    ...Le concours comporte des épreuves écrites et un entretien avec le ...
  • Journal Officiel·1958 / N°079·page 13·fr
    ...Sion MOATTY qui continue à être seul et unique gérant avec les pou...
  • Journal Officiel·1961 / N°027·page 4·fr
    ...rs les tiers qui traiteront avec le concessionnaire soit notamment...
  • Journal Officiel·1963 / N°028·page 16·fr
    ...résident Directeur Général, avec les pouvoirs énoncés au dit Procè...
  • Journal Officiel·1975 / N°036·page 26·fr
    ... enfants issus et son union avec lui, 2) Fatma célibataire, 3) Fat...
  • Journal Officiel·1975 / N°058·page 11·fr
    ...syndicale dont il relève et avec l'accord préalable de l'employeur...
  • Journal Officiel·1992 / N°070·page 9·fr
    ...- De fixer les priorités en la matière, en concertation avec les d...
  • Journal Officiel·1995 / N°031·page 8·fr
    ...Une copie de la transaction est délivrée au contrevenant avec la q...
  • Journal Officiel·1965 / N°010·page 21·fr
    ...e n'est point en opposition avec les énonciations du titre de prop...
  • Journal Officiel·1993 / N°062·page 22·fr
    ...Ces heures pourront être bloquées en tout ou partie avec l'accord ...
  • Journal Officiel·1958 / N°050·page 6·fr
    ...cords signés par la Tunisie avec les pays suivants : - République...
  • Journal Officiel·1962 / N°045·page 16·fr
    ...t à Tunis, 4, rue de Suède, avec les pouvoirs les plus étendus. P...